Contrat de licence

Veuillez lire attentivement le présent Contrat de licence et toutes les conditions supplémentaires éventuelles (ensemble le « Contrat »). En cas de conflit entre le présent Contrat de licence et les conditions supplémentaires, ces dernières prévaudront. Le logiciel fourni dans le cadre du présent Contrat est protégé par le droit d'auteur et d'autres lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle. En installant, utilisant ou créant une copie de ce logiciel, vous acceptez le présent Contrat de licence.

FR - Français : Contrat de licence Sennheiser AMBEO Soundbar Max SB01 Software Package, VERSION (toutes)

1. Droit d'utilisation

Sonova Consumer Hearing GmbH (ci-après « Sonova CHB ») vous accorde un droit non exclusif et non transférable d'utiliser le logiciel et la documentation associée fournis dans le cadre du présent Contrat de licence pour administrer et contrôler les produits Sonova CHB destinés uniquement à cet usage. Sans contrat de licence écrit distinct, il n'est pas autorisé d'utiliser le logiciel pour l'administration ou le contrôle d'un autre matériel que celui de Sonova CHB.

2. Restrictions

Le logiciel est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. La propriété du logiciel et de tous les droits de propriété intellectuelle associés, y compris – mais sans s'y limiter – les modifications, améliorations et révisions du logiciel, reste à Sonova CHB et/ou ses concédants de licence. Les modifications, l'ingénierie inverse ou la décompilation du logiciel ne sont autorisées que s'il existe un droit légal ou contractuel à cet effet. Outre les droits accordés dans le cadre du présent Contrat de licence, en particulier en ce qui concerne les marques ou les noms commerciaux de Sonova CHB, aucun autre droit n'est transféré ni accordé dans le cadre du présent Contrat de licence.

3. Garantie

Il est reconnu que, selon l'état actuel de la technique, il n'est pas possible de créer un logiciel totalement exempt d'erreurs. En termes de propriétés, le logiciel est conforme à la spécification du produit et aux informations produit émises par Sonova CHB. Sonova CHB n'offre aucune garantie pour les propriétés qui vont au-delà de leur applicabilité contractuelle.

Si vous utilisez le logiciel en tant qu'entrepreneur, la période de garantie est limitée à 1 an.

4. Limitation de responsabilité

En cas de manquement négligent à des obligations contractuelles essentielles, Sonova CHB est responsable à hauteur du montant du dommage prévisible typique pour le contrat.

En outre, Sonova CHB est responsable des dommages résultant d'un comportement gravement négligent ou intentionnel, dans la mesure où le dommage concerne la vie, le corps ou la santé d'une personne ou si Sonova CHB a fourni une garantie pour l'exécution des obligations ou si la responsabilité est déterminée par la loi sur la responsabilité du fait des produits.

En outre, Sonova CHB est responsable dans la mesure où des obligations contractuelles essentielles sont violées, les obligations contractuelles essentielles étant celles qui rendent possible la bonne exécution du contrat et sur l'accomplissement desquelles vous pouvez compter en conséquence.

Dans le but de limiter les éventuels dommages, il est conseillé à l'utilisateur de protéger ses propres données traitées par le logiciel contre toute perte, même indépendamment du logiciel, et cette recommandation n'affecte pas la responsabilité conformément aux paragraphes susmentionnés de la présente section 4.

5. Résiliation du présent Contrat

Le présent Contrat reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. La résiliation peut être effectuée par la désinstallation complète et inconditionnelle et la suppression du logiciel ou la destruction de vos supports de données respectifs ou la mise hors service de l'appareil. Sonova CHB résilie le présent Contrat immédiatement et sans préavis dès que vous violez l'une de vos obligations en vertu du présent Contrat. En cas de résiliation du Contrat, vous devez désinstaller le logiciel et supprimer ou détruire définitivement toutes les copies du logiciel ou mettre l'appareil hors service.

6. Choix de la loi et juridiction

Dans la mesure où vous êtes un entrepreneur, le droit allemand s'applique aux relations résultant du présent Contrat ou en rapport avec celui-ci, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Dans ce cas, le lieu de juridiction est le tribunal compétent au siège de Sonova CHB.

Sonova Consumer Hearing GmbH, Am Labor 1, 30900 Wedemark, Allemagne, Téléphone : +49 5130 9490-0, www.sennheiser-hearing.com

En vigueur depuis mars 2022

Déclaration de licence / Déclaration de code source

Ce produit, respectivement le logiciel proposé ici au téléchargement, inclut du code logiciel développé par des tiers, y compris du code logiciel soumis à la GNU General Public License Version 2 (« GPL »), GNU Lesser General Public License (« LGPL »), Mozilla Public License (« MPL ») et GNU Free Documentation License (« GFDL »).

Tous les paquets de code source sous licence LGPL utilisés dans ce micrologiciel peuvent être téléchargés depuis :

https://cdn.sennheiser-cloud.com/opensource/index/soundbar/index.html

De plus, vous pouvez accéder au package de code source et aux termes et conditions de licence supplémentaires des logiciels open source utilisés via l'interface implémentée de l'AMBEO Soundbar | Max. Vous pouvez ouvrir cette interface utilisateur sur un ordinateur ou un appareil mobile à l'aide d'un navigateur Internet. La condition préalable est que l'ordinateur/l'appareil mobile soit connecté au réseau local sans fil de la barre de son (« AMBEO Soundbar Max [numéro de série] »).

Ouvrez un navigateur Internet sur votre ordinateur/appareil mobile et saisissez http://ambeo dans la barre d'adresse. L'interface utilisateur se charge et vous pouvez consulter les termes et conditions de licence.

De plus, vous pouvez utiliser l'application gratuite « Sennheiser Smart Control » pour consulter le paquet de code source et les termes et conditions de licence supplémentaires des logiciels open source utilisés (pour accéder aux informations, allez dans « Paramètres > Informations > Licences »).

Offre écrite pour le code source sous licence open source

Nous fournirons les fichiers de code source GPL/LGPL/MPL/GFDL applicables à toute personne qui en fera la demande via CD-ROM ou support de stockage similaire moyennant un coût nominal couvrant les frais d'expédition et de support comme autorisé par la GPL/LGPL/MPL/GFDL. Cette offre est valable pendant 3 ans.

Demandes de renseignements GPL/LGPL/MPL/GFDL :

Veuillez adresser toutes les demandes de renseignements GPL/LGPL/MPL/GFDL à l'adresse suivante : Sonova Consumer Hearing GmbH, Am Labor 1, 30900 Wedemark, Allemagne, Téléphone : +49 5130 9490-000,

E-mail : chb-opensource@sonova.com

Aucune garantie

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Voir la licence publique générale GNU pour plus de détails. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI APPLICABLE L'EXIGE OU SI CELA A ÉTÉ CONVENU PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DE DROITS D'AUTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME AUTORISÉ CI-DESSUS NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU LE RENDU INEXACT DES DONNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU L'INCAPACITÉ DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI CE TITULAIRE OU CETTE AUTRE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

DE - Deutsch: Lizenzvereinbarung Sennheiser AMBEO Soundbar Max SB01 Software Package, VERSION (alle)

Contrat de licence pour les utilisateurs en Allemagne, en Autriche ou en Suisse

Veuillez lire attentivement ce contrat de licence et les autres conditions éventuellement fournies en complément (ensemble « Contrat »). En cas de contradiction entre ce contrat de licence et les conditions fournies en complément, ces dernières prévalent. Le logiciel fourni dans le cadre de ce Contrat est protégé par le droit d'auteur et par d'autres dispositions légales nationales et internationales relatives à la protection de la propriété intellectuelle. En installant, en utilisant ou en créant une copie de ce logiciel, vous acceptez ce contrat de licence.

1. Droit d'utilisation

Sonova Consumer Hearing GmbH (ci-après « Sonova CHB ») vous accorde un droit non exclusif et non transférable d'utiliser le logiciel fourni dans le cadre de ce contrat de licence ainsi que la documentation associée, pour l'administration et le contrôle exclusifs des produits Sonova CHB prévus à cet effet. Sans contrat de licence écrit distinct, il n'est pas permis d'utiliser le logiciel pour l'administration ou le contrôle d'autres matériels que ceux de Sonova CHB.

2. Restrictions

Le logiciel est protégé par les lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. La propriété ainsi protégée du logiciel et de toute propriété intellectuelle associée, y compris – sans s'y limiter – les modifications, améliorations et révisions du logiciel, reste la propriété de Sonova CHB et/ou de ses concédants de licence. Les modifications, l'ingénierie inverse ou la décompilation du logiciel ne sont autorisées que dans la mesure où un droit légal ou contractuel y autorise. Au-delà des droits accordés par ce contrat de licence, notamment concernant les marques ou dénominations commerciales de Sonova CHB, aucun autre droit n'est transféré ou accordé par ce contrat de licence.

3. Garantie

Il est reconnu que, selon l'état actuel de la technique, il n'est pas possible de créer un logiciel totalement exempt de défauts. Le logiciel correspond dans ses caractéristiques à la spécification produit et à l'information produit publiées par Sonova CHB. Sonova CHB n'assume aucune garantie pour des caractéristiques qui dépassent l'aptitude à l'utilisation conforme au contrat.

Si vous utilisez le logiciel en tant qu'entreprise, la période de garantie est limitée à 1 an.

4. Limitation de responsabilité

En cas de violation par négligence d'obligations contractuelles essentielles, Sonova CHB est responsable jusqu'à concurrence du montant du dommage prévisible et typique du contrat.

Sonova CHB est en outre responsable des dommages résultant d'un comportement gravement négligent ou intentionnel, dans la mesure où les dommages concernent la vie, le corps ou la santé d'une personne ou dans la mesure où Sonova CHB a assumé une garantie pour l'exécution de l'obligation ou si la loi sur la responsabilité du fait des produits détermine une responsabilité.

En outre, Sonova CHB est responsable en cas de violation d'obligations contractuelles essentielles, les obligations contractuelles essentielles étant celles qui permettent la bonne exécution du contrat et sur l'accomplissement desquelles vous pouvez légitimement compter.

Afin de limiter un éventuel dommage, il est recommandé à l'utilisateur de sauvegarder également lui-même et indépendamment du logiciel ses propres données traitées à l'aide du logiciel contre la perte, cette recommandation n'affectant pas la responsabilité selon les paragraphes précédents du présent point 4.

5. Résiliation de ce Contrat

Ce Contrat est en vigueur jusqu'à sa résiliation. La résiliation peut intervenir par la désinstallation et la suppression complètes et sans réserve du logiciel ou la destruction de vos supports de données concernés ou la mise hors service de l'appareil. De la part de Sonova CHB, ce Contrat prend fin immédiatement et sans notification y afférente dès que vous violez l'une des obligations qui vous incombent en vertu de ce Contrat. Dans tous les cas de résiliation de ce Contrat, vous devez désinstaller le logiciel et supprimer ou détruire de manière permanente toutes les copies de celui-ci ou mettre l'appareil hors service.

6. Choix de la loi et juridiction compétente

Si vous êtes une entreprise, le droit allemand s'applique aux relations résultant de ce Contrat ou en lien avec celui-ci, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Le tribunal compétent est dans ce cas celui matériellement compétent pour le siège de Sonova CHB.

Sonova Consumer Hearing GmbH, Am Labor 1, 30900 Wedemark, Allemagne, Tél. : +49 5130 9490-0, www.sennheiser-hearing.com

État : mars 2022

Déclaration de licence / Déclaration de code source

Ce produit ou le logiciel proposé ici en téléchargement contient du code logiciel développé par des tiers, y compris du code logiciel soumis à la GNU General Public License Version 2 (« GPL »), GNU Lesser General Public License (« LGPL »), Mozilla Public License (« MPL ») et GNU Free Documentation License (« GFDL »).

Tous les paquets de code source sous licence LGPL et utilisés dans ce micrologiciel peuvent être téléchargés à l'adresse suivante :

https://cdn.sennheiser-cloud.com/opensource/index/soundbar/index.html

Ouvrez un navigateur Internet sur votre ordinateur/appareil mobile et saisissez http://ambeo dans la barre d'adresse. L'interface utilisateur se charge et vous pouvez ouvrir les conditions de licence.

De plus, avec l'application gratuite « Sennheiser Smart Control », vous pouvez consulter le paquet de code source et les conditions de licence complémentaires du logiciel Open Source utilisé (pour accéder aux informations, ouvrez « Paramètres > Informations > Licences »).

Offre écrite pour le code source sous licence Open Source

Sur demande, nous mettons à disposition les fichiers de code source GPL/LGPL/MPL/GFDL applicables sur CD-ROM ou support de stockage similaire, moyennant une participation aux frais. Cette participation couvre les frais d'envoi et de support, conformément aux licences GPL/LGPL/MPL/GFDL. Cette offre est valable 3 ans.

Demandes GPL/LGPL/MPL/GFDL :

Veuillez adresser toutes les demandes GPL/LGPL/MPL/GFDL à l'adresse suivante : Sonova Consumer Hearing GmbH, Am Labor 1, 30900 Wedemark, Allemagne, Téléphone : +49 5130 9490-000, E-mail : chb-opensource@sonova.com

Absence de garantie

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Consultez la GNU General Public License pour plus de détails. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI APPLICABLE L'EXIGE OU SI CELA A ÉTÉ CONVENU PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DE DROITS D'AUTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE AUTORISÉE À MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME INDIQUÉ CI-DESSUS NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DE DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU LE RENDU INEXACT DE DONNÉES, OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS, OU UNE DÉFAILLANCE DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI LE TITULAIRE DES DROITS D'AUTEUR OU L'AUTRE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Textes de licence génériques

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU Version 2 (LGPLv2)

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE DE BIBLIOTHÈQUE GNU

Version 2, juin 1991

51 Franklin St, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA

Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais il n'est pas permis de le modifier.

[Il s'agit de la première version publiée de la bibliothèque GPL. Elle est

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous retirer la liberté de les partager et de les modifier. En revanche, les Licences Publiques Générales GNU ont pour but de garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres, afin de s'assurer que le logiciel reste libre pour tous ses utilisateurs.

Cette licence, la Licence Publique Générale pour Bibliothèques, s'applique à certains logiciels de la Free Software Foundation spécialement désignés, ainsi qu'à toute autre bibliothèque dont les auteurs décident de l'utiliser. Vous pouvez également l'utiliser pour vos bibliothèques.

Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous faisons référence à la liberté, non au prix. Nos Licences Publiques Générales sont conçues pour garantir que vous avez la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer ce service si vous le souhaitez), que vous recevez le code source ou pouvez l'obtenir si vous le voulez, que vous pouvez modifier le logiciel ou utiliser des parties de celui-ci dans de nouveaux programmes libres ; et que vous savez que vous pouvez faire ces choses.

Pour protéger vos droits, nous devons établir des restrictions qui interdisent à quiconque de vous dénier ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies de la bibliothèque, ou si vous la modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies de la bibliothèque, gratuitement ou contre rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits que nous vous avons accordés. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Si vous liez un programme avec la bibliothèque, vous devez fournir les fichiers objets complets aux destinataires afin qu'ils puissent les lier à nouveau avec la bibliothèque, après avoir apporté des modifications à la bibliothèque et l'avoir recompilée. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils connaissent leurs droits.

Notre méthode de protection de vos droits comporte deux étapes : (1) protéger la bibliothèque par des droits d'auteur, et (2) vous offrir cette licence qui vous donne la permission légale de copier, distribuer et/ou modifier la bibliothèque.

De plus, pour la protection de chaque distributeur, nous souhaitons nous assurer que chacun comprend qu'il n'existe aucune garantie pour cette bibliothèque libre. Si la bibliothèque est modifiée par quelqu'un d'autre et transmise, nous voulons que ses destinataires sachent que ce qu'ils ont n'est pas la version originale, afin que tout problème introduit par d'autres ne nuise pas à la réputation des auteurs originaux.

Enfin, tout programme libre est constamment menacé par les brevets logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que des sociétés distribuant des logiciels libres obtiennent individuellement des licences de brevet, transformant ainsi de fait le programme en logiciel propriétaire. Pour éviter cela, nous avons clairement établi que tout brevet doit être concédé sous licence pour l'usage libre de tous ou ne pas être concédé du tout.

La plupart des logiciels GNU, y compris certaines bibliothèques, sont couverts par la licence publique générale GNU ordinaire, qui a été conçue pour les programmes utilitaires. Cette licence, la licence publique générale GNU pour les bibliothèques, s'applique à certaines bibliothèques désignées. Cette licence est assez différente de la licence ordinaire ; assurez-vous de la lire intégralement et ne supposez pas que quoi que ce soit qui y figure est identique à la licence ordinaire.

La raison pour laquelle nous disposons d'une licence publique distincte pour certaines bibliothèques est qu'elles estompent la distinction que nous faisons habituellement entre modifier ou ajouter à un programme et simplement l'utiliser. Lier un programme avec une bibliothèque, sans modifier la bibliothèque, revient en quelque sorte simplement à utiliser la bibliothèque, et est analogue à l'exécution d'un programme utilitaire ou d'une application. Cependant, au sens textuel et juridique, l'exécutable lié est une œuvre combinée, un dérivé de la bibliothèque originale, et la licence publique générale ordinaire le traite comme tel.

En raison de cette distinction floue, l'utilisation de la licence publique générale ordinaire pour les bibliothèques ne favorisait pas efficacement le partage de logiciels, car la plupart des développeurs n'utilisaient pas les bibliothèques. Nous avons conclu que des conditions plus souples pourraient mieux favoriser le partage.

Cependant, la liaison sans restriction de programmes non libres priverait les utilisateurs de ces programmes de tout avantage du statut libre des bibliothèques elles-mêmes. Cette licence publique générale pour les bibliothèques est destinée à permettre aux développeurs de programmes non libres d'utiliser des bibliothèques libres, tout en préservant votre liberté en tant qu'utilisateur de tels programmes de modifier les bibliothèques libres qui y sont intégrées. (Nous n'avons pas vu comment y parvenir en ce qui concerne les modifications dans les fichiers d'en-tête, mais nous y sommes parvenus en ce qui concerne les modifications dans les fonctions réelles de la bibliothèque.) L'espoir est que cela conduira à un développement plus rapide de bibliothèques libres.

Les termes et conditions précis pour la copie, la distribution et la modification suivent. Portez une attention particulière à la différence entre une « œuvre basée sur la bibliothèque » et une « œuvre qui utilise la bibliothèque ». La première contient du code dérivé de la bibliothèque, tandis que la seconde fonctionne uniquement avec la bibliothèque.

Notez qu'il est possible qu'une bibliothèque soit couverte par la licence publique générale ordinaire plutôt que par cette licence spéciale.

TERMES ET CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION

0. Ce contrat de licence s'applique à toute bibliothèque logicielle qui contient un avis placé par le titulaire du droit d'auteur ou une autre partie autorisée indiquant qu'elle peut être distribuée selon les termes de cette licence publique générale pour les bibliothèques (également appelée « cette licence »). Chaque titulaire de licence est désigné par « vous ».

Une « bibliothèque » désigne une collection de fonctions logicielles et/ou de données préparées de manière à être commodément liées à des programmes d'application (qui utilisent certaines de ces fonctions et données) pour former des exécutables.

La « bibliothèque », ci-dessous, fait référence à toute bibliothèque logicielle ou œuvre de ce type qui a été distribuée selon ces conditions. Une « œuvre basée sur la bibliothèque » désigne soit la bibliothèque, soit toute œuvre dérivée selon la loi sur le droit d'auteur : c'est-à-dire une œuvre contenant la bibliothèque ou une partie de celle-ci, soit textuellement, soit avec des modifications et/ou traduite directement dans une autre langue. (Ci-après, la traduction est incluse sans limitation dans le terme « modification ».)

Le « code source » d'une œuvre désigne la forme privilégiée de l'œuvre pour y apporter des modifications. Pour une bibliothèque, le code source complet désigne tout le code source de tous les modules qu'elle contient, plus tous les fichiers de définition d'interface associés, plus les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de la bibliothèque.

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par cette Licence ; elles sont en dehors de son champ d'application. L'exécution d'un programme utilisant la Bibliothèque n'est pas restreinte, et la sortie d'un tel programme n'est couverte que si son contenu constitue un ouvrage basé sur la Bibliothèque (indépendamment de l'utilisation de la Bibliothèque dans un outil pour l'écrire). La véracité de cela dépend de ce que fait la Bibliothèque et de ce que fait le programme qui utilise la Bibliothèque.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source complet de la Bibliothèque tel que vous le recevez, sur tout support, à condition que vous publiiez de manière visible et appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié et une clause de non-responsabilité concernant la garantie ; que vous conserviez intacts tous les avis faisant référence à cette Licence et à l'absence de toute garantie ; et que vous distribuiez une copie de cette Licence avec la Bibliothèque.

Vous pouvez facturer des frais pour l'acte physique de transfert d'une copie, et vous pouvez à votre gré offrir une protection de garantie en échange de frais.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies de la Bibliothèque ou toute partie de celle-ci, formant ainsi un ouvrage basé sur la Bibliothèque, et copier et distribuer ces modifications ou cet ouvrage selon les termes de la Section 1 ci-dessus, à condition que vous remplissiez également toutes ces conditions :

a) L'ouvrage modifié doit lui-même être une bibliothèque logicielle.

b) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent des avis visibles indiquant que vous avez modifié les fichiers ainsi que la date de toute modification.

c) Vous devez faire en sorte que l'ensemble de l'ouvrage soit licencié gratuitement à toutes les tierces parties selon les termes de cette Licence.

d) Si une fonctionnalité de la Bibliothèque modifiée fait référence à une fonction ou à une table de données devant être fournie par un programme d'application qui utilise la fonctionnalité, autrement que comme argument transmis lors de l'invocation de la fonctionnalité, alors vous devez faire de bonne foi les efforts nécessaires pour garantir que, dans le cas où une application ne fournirait pas une telle fonction ou table, la fonctionnalité continue néanmoins de fonctionner et accomplit la partie de son objectif qui reste pertinente.

(Par exemple, une fonction d'une bibliothèque permettant de calculer des racines carrées a un objectif entièrement bien défini indépendamment de l'application. Par conséquent, la Sous-section 2d exige que toute fonction ou table fournie par l'application et utilisée par cette fonction soit optionnelle : si l'application ne la fournit pas, la fonction de racine carrée doit néanmoins continuer à calculer des racines carrées.)

Ces exigences s'appliquent à l'œuvre modifiée dans son ensemble. Si des sections identifiables de cette œuvre ne sont pas dérivées de la Bibliothèque et peuvent raisonnablement être considérées comme des œuvres indépendantes et distinctes en elles-mêmes, alors cette Licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces sections lorsque vous les distribuez en tant qu'œuvres distinctes. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes sections comme partie d'un ensemble qui est une œuvre basée sur la Bibliothèque, la distribution de l'ensemble doit se faire selon les termes de cette Licence, dont les autorisations pour les autres licenciés s'étendent à l'ensemble dans sa totalité, et donc à chacune de ses parties, quel qu'en soit l'auteur.

Ainsi, l'intention de cette section n'est pas de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur une œuvre écrite entièrement par vous ; l'intention est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution d'œuvres dérivées ou collectives basées sur la Bibliothèque.

De plus, la simple agrégation d'une autre œuvre non basée sur la Bibliothèque avec la Bibliothèque (ou avec une œuvre basée sur la Bibliothèque) sur un volume d'un support de stockage ou de distribution ne place pas l'autre œuvre sous le champ d'application de cette Licence.

3. Vous pouvez choisir d'appliquer les termes de la Licence Publique Générale GNU ordinaire au lieu de cette Licence à une copie donnée de la Bibliothèque. Pour ce faire, vous devez modifier tous les avis qui font référence à cette Licence, afin qu'ils fassent référence à la Licence Publique Générale GNU ordinaire, version 2, au lieu de cette Licence. (Si une version plus récente que la version 2 de la Licence Publique Générale GNU ordinaire est parue, alors vous pouvez spécifier cette version à la place si vous le souhaitez.) N'apportez aucune autre modification à ces avis.

Une fois cette modification effectuée dans une copie donnée, elle est irréversible pour cette copie, de sorte que la Licence Publique Générale GNU ordinaire s'applique à toutes les copies ultérieures et œuvres dérivées réalisées à partir de cette copie.

Cette option est utile lorsque vous souhaitez copier une partie du code de la Bibliothèque dans un programme qui n'est pas une bibliothèque.

4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou une portion ou dérivé de celle-ci, conformément à la Section 2) sous forme de code objet ou exécutable selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus à condition de l'accompagner du code source complet correspondant lisible par machine, qui doit être distribué selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels.

Si la distribution du code objet est effectuée en offrant un accès pour copier depuis un emplacement désigné, alors offrir un accès équivalent pour copier le code source depuis le même emplacement satisfait l'exigence de distribuer le code source, même si les tiers ne sont pas contraints de copier le code source avec le code objet.

5. Un programme qui ne contient aucun dérivé d'une partie de la Bibliothèque, mais est conçu pour fonctionner avec la Bibliothèque en étant compilé ou lié avec elle, est appelé « œuvre qui utilise la Bibliothèque ». Une telle œuvre, isolément, n'est pas une œuvre dérivée de la Bibliothèque, et ne relève donc pas du champ d'application de cette Licence.

Cependant, lier une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » avec la Bibliothèque crée un exécutable qui est un dérivé de la Bibliothèque (car il contient des portions de la Bibliothèque), plutôt qu'une « œuvre qui utilise la bibliothèque ». L'exécutable est donc couvert par cette Licence. La Section 6 énonce les conditions de distribution de tels exécutables.

Lorsqu'une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » utilise du matériel provenant d'un fichier d'en-tête faisant partie de la Bibliothèque, le code objet de l'œuvre peut être une œuvre dérivée de la Bibliothèque même si le code source ne l'est pas. Cela est particulièrement significatif si l'œuvre peut être liée sans la Bibliothèque, ou si l'œuvre est elle-même une bibliothèque. Le seuil pour que cela soit vrai n'est pas précisément défini par la loi.

Si un tel fichier objet n'utilise que des paramètres numériques, des dispositions et des accesseurs de structures de données, ainsi que de petites macros et de petites fonctions en ligne (de dix lignes ou moins en longueur), alors l'utilisation du fichier objet est sans restriction, qu'il s'agisse ou non légalement d'un travail dérivé. (Les exécutables contenant ce code objet ainsi que des parties de la Bibliothèque relèveront toujours de la Section 6.)

Autrement, si le travail est un dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez distribuer le code objet du travail selon les termes de la Section 6. Tous les exécutables contenant ce travail relèvent également de la Section 6, qu'ils soient ou non liés directement à la Bibliothèque elle-même.

6. Par exception aux Sections ci-dessus, vous pouvez également compiler ou lier un « travail qui utilise la Bibliothèque » avec la Bibliothèque pour produire un travail contenant des parties de la Bibliothèque, et distribuer ce travail selon des termes de votre choix, à condition que ces termes permettent la modification du travail pour l'usage propre du client et la rétro-ingénierie pour déboguer ces modifications.

Vous devez indiquer de manière bien visible avec chaque copie du travail que la Bibliothèque y est utilisée et que la Bibliothèque et son utilisation sont couvertes par cette Licence. Vous devez fournir une copie de cette Licence. Si le travail affiche des avis de droit d'auteur lors de l'exécution, vous devez inclure l'avis de droit d'auteur de la Bibliothèque parmi eux, ainsi qu'une référence dirigeant l'utilisateur vers la copie de cette Licence. De plus, vous devez faire l'une de ces choses :

a) Accompagner le travail du code source complet correspondant lisible par machine pour la Bibliothèque, y compris toutes les modifications qui ont été utilisées dans le travail (qui doivent être distribuées selon les Sections 1 et 2 ci-dessus) ; et, si le travail est un exécutable lié à la Bibliothèque, avec le « travail qui utilise la Bibliothèque » complet lisible par machine, sous forme de code objet et/ou de code source, afin que l'utilisateur puisse modifier la Bibliothèque puis la relier à nouveau pour produire un exécutable modifié contenant la Bibliothèque modifiée. (Il est entendu que l'utilisateur qui modifie le contenu des fichiers de définitions dans la Bibliothèque ne sera pas nécessairement en mesure de recompiler l'application pour utiliser les définitions modifiées.)

b) Accompagner le travail d'une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir au même utilisateur les éléments spécifiés dans la Sous-section 6a ci-dessus, moyennant des frais ne dépassant pas le coût d'exécution de cette distribution.

c) Si la distribution du travail se fait en offrant un accès pour copier à partir d'un endroit désigné, offrir un accès équivalent pour copier les matériaux spécifiés ci-dessus depuis le même endroit.

d) Vérifiez que l'utilisateur a déjà reçu une copie de ces éléments ou que vous avez déjà envoyé une copie à cet utilisateur.

Pour un exécutable, la forme requise du « travail qui utilise la bibliothèque » doit inclure toutes les données et tous les programmes utilitaires nécessaires pour reproduire l'exécutable à partir de celui-ci. Toutefois, à titre d'exception spéciale, le code source distribué ne doit pas nécessairement inclure tout ce qui est normalement distribué (sous forme source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, etc.) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable fonctionne, à moins que ce composant lui-même accompagne l'exécutable.

Il peut arriver que cette exigence contredise les restrictions de licence d'autres bibliothèques propriétaires qui n'accompagnent normalement pas le système d'exploitation. Une telle contradiction signifie que vous ne pouvez pas les utiliser toutes les deux ainsi que la bibliothèque ensemble dans un exécutable que vous distribuez.

7. Vous pouvez placer des fonctionnalités de bibliothèque constituant un travail basé sur la bibliothèque côte à côte dans une seule bibliothèque avec d'autres fonctionnalités de bibliothèque non couvertes par cette licence, et distribuer une telle bibliothèque combinée, à condition que la distribution séparée du travail basé sur la bibliothèque et des autres fonctionnalités de bibliothèque soit par ailleurs autorisée, et à condition que vous fassiez ces deux choses :

a) Accompagnez la bibliothèque combinée d'une copie du même travail basé sur la bibliothèque, non combiné avec d'autres fonctionnalités de bibliothèque. Cela doit être distribué selon les termes des sections ci-dessus.

b) Donnez un avis bien visible avec la bibliothèque combinée du fait qu'une partie de celle-ci est un travail basé sur la bibliothèque, et expliquez où trouver la forme non combinée accompagnant le même travail.

8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, sous-licencier, lier avec ou distribuer la bibliothèque, sauf dans les conditions expressément prévues par cette licence. Toute tentative de copier, modifier, sous-licencier, lier avec ou distribuer la bibliothèque autrement est nulle et mettra automatiquement fin à vos droits en vertu de cette licence. Toutefois, les parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part en vertu de cette licence ne verront pas leurs licences résiliées tant que ces parties restent en pleine conformité.

9. Vous n'êtes pas tenu d'accepter cette Licence, puisque vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous autorise à modifier ou distribuer la Bibliothèque ou ses œuvres dérivées. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant la Bibliothèque (ou toute œuvre basée sur la Bibliothèque), vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour ce faire, ainsi que de tous ses termes et conditions pour copier, distribuer ou modifier la Bibliothèque ou les œuvres basées sur celle-ci.

10. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou toute œuvre basée sur la Bibliothèque), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence original pour copier, distribuer, lier ou modifier la Bibliothèque sous réserve de ces termes et conditions. Vous ne pouvez imposer aucune restriction supplémentaire à l'exercice par les destinataires des droits accordés par la présente. Vous n'êtes pas responsable de faire respecter la conformité à cette Licence par des tiers.

11. Si, en conséquence d'un jugement d'un tribunal ou d'une allégation de contrefaçon de brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevets), des conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance du tribunal, accord ou autrement) qui contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous dispensent pas des conditions de cette Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations en vertu de cette Licence et toute autre obligation pertinente, alors en conséquence vous ne pouvez pas distribuer la Bibliothèque du tout. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas la redistribution libre de redevances de la Bibliothèque par tous ceux qui reçoivent des copies directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la seule façon dont vous pourriez satisfaire à la fois celle-ci et cette Licence serait de vous abstenir entièrement de distribuer la Bibliothèque.

Si une partie quelconque de cette section est jugée invalide ou inapplicable dans une circonstance particulière, le reste de la section est destiné à s'appliquer, et la section dans son ensemble est destinée à s'appliquer dans d'autres circonstances.

Le but de cette section n'est pas de vous inciter à enfreindre des brevets ou d'autres revendications de droits de propriété ou à contester la validité de telles revendications ; cette section a pour seul but de protéger l'intégrité du système de distribution de logiciels libres qui est mis en œuvre par des pratiques de licence publique. De nombreuses personnes ont apporté de généreuses contributions à la large gamme de logiciels distribués par ce système en se fiant à l'application cohérente de ce système ; il appartient à l'auteur/donateur de décider s'il souhaite distribuer des logiciels par tout autre système et un titulaire de licence ne peut pas imposer ce choix.

Cette section vise à clarifier complètement ce qui est considéré comme une conséquence du reste de cette Licence.

12. Si la distribution et/ou l'utilisation de la Bibliothèque est restreinte dans certains pays soit par des brevets soit par des interfaces protégées par des droits d'auteur, le détenteur original des droits d'auteur qui place la Bibliothèque sous cette Licence peut ajouter une limitation géographique explicite de distribution excluant ces pays, de sorte que la distribution soit autorisée uniquement dans ou parmi les pays non ainsi exclus. Dans un tel cas, cette Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite dans le corps de cette Licence.

13. La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale de Bibliothèque de temps à autre. Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit à la version actuelle, mais peuvent différer dans les détails pour répondre à de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si la Bibliothèque spécifie un numéro de version de cette Licence qui s'applique à elle et « toute version ultérieure », vous avez la possibilité de suivre les termes et conditions soit de cette version soit de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si la Bibliothèque ne spécifie pas de numéro de version de licence, vous pouvez choisir n'importe quelle version jamais publiée par la Free Software Foundation.

14. Si vous souhaitez incorporer des parties de la Bibliothèque dans d'autres programmes libres dont les conditions de distribution sont incompatibles avec celles-ci, écrivez à l'auteur pour demander l'autorisation. Pour les logiciels qui sont protégés par des droits d'auteur par la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions pour cela. Notre décision sera guidée par les deux objectifs de préserver le statut libre de tous les dérivés de notre logiciel libre et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

ABSENCE DE GARANTIE

15. PARCE QUE LA BIBLIOTHÈQUE EST CONCÉDÉE SOUS LICENCE GRATUITEMENT, IL N'Y A AUCUNE GARANTIE POUR LA BIBLIOTHÈQUE, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET/OU D'AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE « TELLE QUELLE » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. L'ENSEMBLE DU RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DE LA BIBLIOTHÈQUE VOUS INCOMBE. SI LA BIBLIOTHÈQUE S'AVÈRE DÉFECTUEUSE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.

16. EN AUCUN CAS, SAUF SI REQUIS PAR LA LOI APPLICABLE OU CONVENU PAR ÉCRIT, AUCUN DÉTENTEUR DE DROITS D'AUTEUR, NI AUCUNE AUTRE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE COMME AUTORISÉ CI-DESSUS, NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU LE RENDU INEXACT DES DONNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU UNE DÉFAILLANCE DE LA BIBLIOTHÈQUE À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL), MÊME SI CE DÉTENTEUR OU AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Comment appliquer ces conditions à vos nouvelles bibliothèques

Si vous développez une nouvelle bibliothèque et que vous souhaitez qu'elle soit la plus utile possible au public, nous vous recommandons d'en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et modifier. Vous pouvez le faire en autorisant la redistribution selon ces conditions (ou, alternativement, selon les conditions de la Licence Publique Générale ordinaire).

Pour appliquer ces conditions, joignez les mentions suivantes à la bibliothèque. Il est plus sûr de les joindre au début de chaque fichier source pour transmettre le plus efficacement possible l'exclusion de garantie ; et chaque fichier doit comporter au moins la ligne « copyright » et un pointeur vers l'endroit où se trouve la mention complète.

une ligne pour donner le nom de la bibliothèque et une idée de ce qu'elle fait.

Cette bibliothèque est un logiciel libre ; vous pouvez la redistribuer et/ou

le modifier selon les termes de la Licence Publique Générale GNU pour

Licence telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit la

version 2 de la Licence, ou (à votre choix) toute version ultérieure.

Cette bibliothèque est distribuée dans l'espoir qu'elle sera utile,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

QUALITÉ MARCHANDE ou D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Voir la Licence

Publique Générale GNU pour bibliothèques pour plus de détails.

Vous devriez avoir reçu une copie de la GNU Library General Public

License avec cette bibliothèque ; si ce n'est pas le cas, écrivez à la

Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin St, Fifth Floor,

Boston, MA 02110-1301, USA.

Ajoutez également des informations sur la façon de vous contacter par courrier électronique et postal.

Vous devriez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou de votre école, le cas échéant, qu'ils signent une « renonciation aux droits d'auteur » pour la bibliothèque, si nécessaire. Voici un exemple ; modifiez les noms :

Yoyodyne, Inc., renonce par la présente à tout intérêt de droit d'auteur dans

la bibliothèque `Frob' (une bibliothèque pour ajuster les boutons) écrite

par James Random Hacker.

signature de Ty Coon, 1er avril 1990

Ty Coon, Président du Vice

C'est tout ce qu'il y a à faire !

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU Version 2.1 (LGPLv2.1)

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU

Version 2.1, February 1999

51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA

Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais il n'est pas permis de le modifier.

[Il s'agit de la première version publiée de la Lesser GPL. Elle compte également

comme le successeur de la GNU Library Public License, version 2, d'où

the version number 2.1.]

Préambule

Cette licence, la Lesser General Public License, s'applique à certains progiciels spécialement désignés — généralement des bibliothèques — de la Free Software Foundation et d'autres auteurs qui décident de l'utiliser. Vous pouvez également l'utiliser, mais nous vous suggérons de réfléchir d'abord soigneusement pour savoir si cette licence ou la General Public License ordinaire constitue la meilleure stratégie à utiliser dans un cas particulier, en vous basant sur les explications ci-dessous.

Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous faisons référence à la liberté d'utilisation et non au prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour garantir que vous avez la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer ce service si vous le souhaitez) ; que vous recevez le code source ou que vous pouvez l'obtenir si vous le souhaitez ; que vous pouvez modifier le logiciel et utiliser des éléments de celui-ci dans de nouveaux programmes libres ; et que vous êtes informé que vous pouvez faire ces choses.

Pour protéger vos droits, nous devons imposer des restrictions qui interdisent aux distributeurs de vous refuser ces droits ou de vous demander de renoncer à ces droits. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies de la bibliothèque ou si vous la modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies de la bibliothèque, gratuitement ou contre rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits que nous vous avons accordés. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Si vous liez d'autres codes à la bibliothèque, vous devez fournir des fichiers objets complets aux destinataires, afin qu'ils puissent les relier à nouveau avec la bibliothèque après avoir apporté des modifications à la bibliothèque et l'avoir recompilée. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits par une méthode en deux étapes : (1) nous détenons les droits d'auteur de la bibliothèque, et (2) nous vous proposons cette licence, qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier la bibliothèque.

Pour protéger chaque distributeur, nous voulons qu'il soit très clair qu'il n'y a aucune garantie pour la bibliothèque libre. De même, si la bibliothèque est modifiée par quelqu'un d'autre et transmise, les destinataires doivent savoir que ce qu'ils ont n'est pas la version originale, afin que la réputation de l'auteur original ne soit pas affectée par des problèmes qui pourraient être introduits par d'autres.

Enfin, les brevets logiciels représentent une menace constante pour l'existence de tout programme libre. Nous souhaitons nous assurer qu'une entreprise ne puisse pas effectivement restreindre les utilisateurs d'un programme libre en obtenant une licence restrictive auprès d'un détenteur de brevet. Par conséquent, nous insistons pour que toute licence de brevet obtenue pour une version de la bibliothèque soit cohérente avec la pleine liberté d'utilisation spécifiée dans cette licence.

La plupart des logiciels GNU, y compris certaines bibliothèques, sont couverts par la licence publique générale GNU ordinaire. Cette licence, la licence publique générale GNU mineure, s'applique à certaines bibliothèques désignées et est très différente de la licence publique générale ordinaire. Nous utilisons cette licence pour certaines bibliothèques afin de permettre de lier ces bibliothèques à des programmes non libres.

Lorsqu'un programme est lié à une bibliothèque, que ce soit de manière statique ou en utilisant une bibliothèque partagée, la combinaison des deux constitue légalement une œuvre combinée, un dérivé de la bibliothèque originale. La Licence Publique Générale ordinaire ne permet donc un tel lien que si la combinaison entière correspond à ses critères de liberté. La Licence Publique Générale Limitée permet des critères plus souples pour lier d'autres codes à la bibliothèque.

Nous appelons cette licence la Licence Publique Générale « Limitée » car elle protège Moins la liberté de l'utilisateur que la Licence Publique Générale ordinaire. Elle offre également aux autres développeurs de logiciels libres moins d'avantages par rapport aux programmes non libres concurrents. Ces inconvénients sont la raison pour laquelle nous utilisons la Licence Publique Générale ordinaire pour de nombreuses bibliothèques. Cependant, la licence Limitée offre des avantages dans certaines circonstances particulières.

Par exemple, dans de rares occasions, il peut y avoir un besoin particulier d'encourager l'utilisation la plus large possible d'une certaine bibliothèque, afin qu'elle devienne un standard de facto. Pour y parvenir, les programmes non libres doivent être autorisés à utiliser la bibliothèque. Un cas plus fréquent est celui où une bibliothèque libre remplit la même fonction que des bibliothèques non libres largement utilisées. Dans ce cas, il y a peu à gagner en limitant la bibliothèque libre aux logiciels libres uniquement, c'est pourquoi nous utilisons la Licence Publique Générale Limitée.

Dans d'autres cas, la permission d'utiliser une bibliothèque particulière dans des programmes non libres permet à un plus grand nombre de personnes d'utiliser un large ensemble de logiciels libres. Par exemple, la permission d'utiliser la bibliothèque C GNU dans des programmes non libres permet à beaucoup plus de personnes d'utiliser l'ensemble du système d'exploitation GNU, ainsi que sa variante, le système d'exploitation GNU/Linux.

Bien que la Licence Publique Générale Limitée protège moins la liberté des utilisateurs, elle garantit que l'utilisateur d'un programme qui est lié à la Bibliothèque a la liberté et les moyens d'exécuter ce programme en utilisant une version modifiée de la Bibliothèque.

Les conditions précises de copie, de distribution et de modification suivent. Portez une attention particulière à la différence entre une « œuvre basée sur la bibliothèque » et une « œuvre qui utilise la bibliothèque ». La première contient du code dérivé de la bibliothèque, tandis que la seconde doit être combinée avec la bibliothèque pour fonctionner.

TERMES ET CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION

0. Ce contrat de licence s'applique à toute bibliothèque logicielle ou autre programme qui contient un avis placé par le titulaire du droit d'auteur ou toute autre partie autorisée indiquant qu'il peut être distribué selon les termes de cette Licence Publique Générale Limitée (également appelée « cette Licence »). Chaque titulaire de licence est désigné par « vous ».

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies textuelles du code source complet de la Bibliothèque tel que vous le recevez, sur tout support, à condition de publier de manière visible et appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié et une clause de non-responsabilité ; de conserver intacts tous les avis faisant référence à cette Licence et à l'absence de toute garantie ; et de distribuer une copie de cette Licence avec la Bibliothèque.

Vous pouvez facturer des frais pour l'acte physique de transfert d'une copie, et vous pouvez à votre gré offrir une protection de garantie en échange de frais.

a) L'ouvrage modifié doit lui-même être une bibliothèque logicielle.

b) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent des avis visibles indiquant que vous avez modifié les fichiers ainsi que la date de toute modification.

c) Vous devez faire en sorte que l'ensemble de l'ouvrage soit licencié gratuitement à toutes les tierces parties selon les termes de cette Licence.

Cette option est utile lorsque vous souhaitez copier une partie du code de la Bibliothèque dans un programme qui n'est pas une bibliothèque.

6. En exception aux Sections ci-dessus, vous pouvez également combiner ou lier une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » avec la Bibliothèque pour produire une œuvre contenant des parties de la Bibliothèque, et distribuer cette œuvre selon les termes de votre choix, à condition que les termes permettent la modification de l'œuvre pour l'usage propre du client et la rétro-ingénierie pour le débogage de telles modifications.

b) Utiliser un mécanisme de bibliothèque partagée approprié pour la liaison avec la Bibliothèque. Un mécanisme approprié est celui qui (1) utilise à l'exécution une copie de la bibliothèque déjà présente sur le système informatique de l'utilisateur, plutôt que de copier les fonctions de la bibliothèque dans l'exécutable, et (2) fonctionnera correctement avec une version modifiée de la bibliothèque, si l'utilisateur en installe une, tant que la version modifiée est compatible au niveau de l'interface avec la version avec laquelle l'œuvre a été créée.

c) Accompagner l'œuvre d'une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir au même utilisateur les matériaux spécifiés dans la Sous-section 6a, ci-dessus, pour un montant ne dépassant pas le coût de l'exécution de cette distribution.

d) Si la distribution de l'œuvre est effectuée en offrant un accès à la copie depuis un endroit désigné, offrir un accès équivalent pour copier les matériaux spécifiés ci-dessus depuis le même endroit.

e) Vérifier que l'utilisateur a déjà reçu une copie de ces matériaux ou que vous avez déjà envoyé une copie à cet utilisateur.

Pour un exécutable, la forme requise du « travail qui utilise la Bibliothèque » doit inclure toutes les données et tous les programmes utilitaires nécessaires pour reproduire l'exécutable à partir de celui-ci. Toutefois, à titre d'exception spéciale, les matériaux à distribuer ne doivent pas nécessairement inclure tout ce qui est normalement distribué (sous forme source ou binaire) avec les principaux composants (compilateur, noyau, etc.) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable fonctionne, à moins que ce composant n'accompagne lui-même l'exécutable.

10. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou tout travail basé sur la Bibliothèque), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence original pour copier, distribuer, lier ou modifier la Bibliothèque sous réserve de ces termes et conditions. Vous ne pouvez imposer aucune restriction supplémentaire à l'exercice par les destinataires des droits accordés par les présentes. Vous n'êtes pas responsable de l'application du respect de cette Licence par des tiers.

Cette section vise à clarifier complètement ce qui est considéré comme une conséquence du reste de cette Licence.

13. La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale Limitée GNU de temps à autre. Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit à la version actuelle, mais peuvent différer dans les détails pour répondre à de nouveaux problèmes ou préoccupations.

ABSENCE DE GARANTIE

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Comment appliquer ces conditions à vos nouvelles bibliothèques

une ligne pour donner le nom de la bibliothèque et une idée de ce qu'elle fait.

Cette bibliothèque est un logiciel libre ; vous pouvez la redistribuer et/ou

la modifier selon les termes de la Licence Publique Générale Limitée GNU

Licence telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit la

version 2.1 de la Licence, ou (à votre choix) toute version ultérieure.

Cette bibliothèque est distribuée dans l'espoir qu'elle sera utile,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

QUALITÉ MARCHANDE ou D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Voir la Licence

Lesser General Public License pour plus de détails.

Vous devriez avoir reçu une copie de la GNU Lesser General Public

License avec cette bibliothèque ; sinon, écrivez à la Free Software

Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA

Ajoutez également des informations sur la façon de vous contacter par courrier électronique et postal.

Yoyodyne, Inc., renonce par la présente à tout intérêt de droit d'auteur dans

la bibliothèque « Frob » (une bibliothèque pour ajuster les boutons) écrite

par James Random Hacker.

signature de Ty Coon, 1er avril 1990

Ty Coon, Président du Vice

C'est tout ce qu'il y a à faire !

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU Version 3 (LGPLv3)

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU

Version 3, 29 juin 2007

Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies conformes de ce document de licence, mais toute modification est interdite.

Cette version de la Licence Publique Générale Limitée GNU intègre les termes et conditions de la version 3 de la Licence Publique Générale GNU, complétés par les permissions supplémentaires énumérées ci-dessous.

0. Définitions Supplémentaires.

Tel qu'utilisé dans le présent document, « cette Licence » fait référence à la version 3 de la GNU Lesser General Public License, et la « GNU GPL » fait référence à la version 3 de la GNU General Public License.

« La Bibliothèque » fait référence à une œuvre couverte régie par cette Licence, autre qu'une Application ou une Œuvre Combinée telles que définies ci-dessous.

Une « Application » est toute œuvre qui utilise une interface fournie par la Bibliothèque, mais qui n'est pas autrement basée sur la Bibliothèque. Définir une sous-classe d'une classe définie par la Bibliothèque est considéré comme un mode d'utilisation d'une interface fournie par la Bibliothèque.

Une « Œuvre Combinée » est une œuvre produite en combinant ou en liant une Application avec la Bibliothèque. La version particulière de la Bibliothèque avec laquelle l'Œuvre Combinée a été créée est également appelée la « Version Liée ».

La « Source Correspondante Minimale » pour une Œuvre Combinée désigne la Source Correspondante pour l'Œuvre Combinée, à l'exclusion de tout code source pour les parties de l'Œuvre Combinée qui, considérées isolément, sont basées sur l'Application, et non sur la Version Liée.

Le « Code d'Application Correspondant » pour une Œuvre Combinée désigne le code objet et/ou le code source de l'Application, y compris toutes les données et programmes utilitaires nécessaires pour reproduire l'Œuvre Combinée à partir de l'Application, mais à l'exclusion des Bibliothèques Système de l'Œuvre Combinée.

1. Exception à la Section 3 de la GNU GPL.

Vous pouvez transmettre une œuvre couverte en vertu des sections 3 et 4 de cette Licence sans être lié par la section 3 de la GNU GPL.

2. Transmission de versions modifiées.

Si vous modifiez une copie de la Bibliothèque, et que, dans vos modifications, une fonctionnalité fait référence à une fonction ou des données devant être fournies par une Application qui utilise la fonctionnalité (autrement qu'en tant qu'argument transmis lors de l'invocation de la fonctionnalité), alors vous pouvez transmettre une copie de la version modifiée :

* a) selon cette Licence, à condition que vous fassiez un effort de bonne foi pour garantir que, dans le cas où une Application ne fournit pas la fonction ou les données, la fonctionnalité continue de fonctionner et exécute toute partie de son objectif qui reste significative, ou

* b) selon la GNU GPL, sans aucune des permissions additionnelles de cette Licence applicables à cette copie.

3. Code objet incorporant du matériel provenant de fichiers d'en-tête de bibliothèque.

La forme de code objet d'une Application peut incorporer du matériel provenant d'un fichier d'en-tête faisant partie de la Bibliothèque. Vous pouvez transmettre un tel code objet selon les conditions de votre choix, à condition que, si le matériel incorporé ne se limite pas à des paramètres numériques, des dispositions de structures de données et des accesseurs, ou de petites macros, fonctions inline et modèles (dix lignes ou moins), vous fassiez les deux choses suivantes :

* a) Indiquer de manière visible avec chaque copie du code objet que la Bibliothèque y est utilisée et que la Bibliothèque et son utilisation sont couvertes par cette Licence.

* b) Accompagner le code objet d'une copie de la GNU GPL et de ce document de licence.

4. Combined Works.

Vous pouvez transmettre une Œuvre combinée selon des conditions de votre choix qui, prises ensemble, ne restreignent effectivement pas la modification des parties de la Bibliothèque contenues dans l'Œuvre combinée et la rétro-ingénierie pour déboguer de telles modifications, si vous faites également chacune des choses suivantes :

* a) Fournir un avis bien visible avec chaque copie de l'Œuvre combinée indiquant que la Bibliothèque y est utilisée et que la Bibliothèque et son utilisation sont couvertes par la présente Licence.

* b) Accompagner l'Œuvre combinée d'une copie de la licence GNU GPL et du présent document de licence.

* c) Pour une Œuvre combinée qui affiche des mentions de droits d'auteur lors de l'exécution, inclure la mention de droits d'auteur de la Bibliothèque parmi ces mentions, ainsi qu'une référence dirigeant l'utilisateur vers les copies de la licence GNU GPL et du présent document de licence.

* d) Effectuer l'une des opérations suivantes :

o 0) Transmettre le Code source correspondant minimal selon les termes de la présente Licence, et le Code d'application correspondant sous une forme appropriée pour, et selon des conditions permettant, à l'utilisateur de recombiner ou de relier l'Application avec une version modifiée de la Version liée pour produire une Œuvre combinée modifiée, de la manière spécifiée par la section 6 de la licence GNU GPL pour la transmission du Code source correspondant.

o 1) Utiliser un mécanisme de bibliothèque partagée approprié pour établir un lien avec la Bibliothèque. Un mécanisme approprié est un mécanisme qui (a) utilise au moment de l'exécution une copie de la Bibliothèque déjà présente sur le système informatique de l'utilisateur, et (b) fonctionnera correctement avec une version modifiée de la Bibliothèque qui est compatible au niveau de l'interface avec la Version Liée.

* e) Fournir les Informations d'Installation, mais seulement si vous seriez autrement tenu de fournir de telles informations en vertu de la section 6 de la GNU GPL, et seulement dans la mesure où ces informations sont nécessaires pour installer et exécuter une version modifiée de l'Œuvre Combinée produite en recombinant ou en reliant l'Application avec une version modifiée de la Version Liée. (Si vous utilisez l'option 4d0, les Informations d'Installation doivent accompagner le Code Source Correspondant Minimal et le Code d'Application Correspondant. Si vous utilisez l'option 4d1, vous devez fournir les Informations d'Installation de la manière spécifiée par la section 6 de la GNU GPL pour transmettre le Code Source Correspondant.)

5. Bibliothèques Combinées.

Vous pouvez placer des fonctionnalités de bibliothèque qui sont une œuvre basée sur la Bibliothèque côte à côte dans une bibliothèque unique avec d'autres fonctionnalités de bibliothèque qui ne sont pas des Applications et qui ne sont pas couvertes par cette Licence, et transmettre une telle bibliothèque combinée selon les termes de votre choix, si vous faites les deux choses suivantes :

* a) Accompagner la bibliothèque combinée d'une copie de la même œuvre basée sur la Bibliothèque, non combinée avec d'autres fonctionnalités de bibliothèque, transmise selon les termes de cette Licence.

* b) Donnez un avis bien visible avec la bibliothèque combinée qu'une partie de celle-ci est un travail basé sur la Bibliothèque, et expliquez où trouver la forme non combinée d'accompagnement du même travail.

6. Versions révisées de la GNU Lesser General Public License.

La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la GNU Lesser General Public License de temps à autre. Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit à la version actuelle, mais peuvent différer dans les détails pour répondre à de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si la Bibliothèque telle que vous l'avez reçue spécifie qu'une certaine version numérotée de la GNU Lesser General Public License « ou toute version ultérieure » s'y applique, vous avez la possibilité de suivre les termes et conditions soit de cette version publiée, soit de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si la Bibliothèque telle que vous l'avez reçue ne spécifie pas de numéro de version de la GNU Lesser General Public License, vous pouvez choisir n'importe quelle version de la GNU Lesser General Public License jamais publiée par la Free Software Foundation.

Si la Bibliothèque telle que vous l'avez reçue spécifie qu'un mandataire peut décider si les futures versions de la GNU Lesser General Public License s'appliqueront, la déclaration publique d'acceptation de toute version par ce mandataire est une autorisation permanente pour vous de choisir cette version pour la Bibliothèque.

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU Version 2 (GPLv2)

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU

Version 2, juin 1991

51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA

Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais il n'est pas permis de le modifier.

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous priver de votre liberté de les partager et de les modifier. En revanche, la Licence publique générale GNU est destinée à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres, afin de s'assurer que le logiciel est libre pour tous ses utilisateurs. Cette Licence publique générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation et à tout autre programme dont les auteurs s'engagent à l'utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont couverts par la Licence publique générale limitée GNU.) Vous pouvez également l'appliquer à vos programmes.

Pour protéger vos droits, nous devons imposer des restrictions interdisant à quiconque de vous nier ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités qui vous incombent si vous distribuez des copies du logiciel ou si vous le modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, gratuitement ou contre rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous protégeons le logiciel par le droit d'auteur, et (2) nous vous proposons cette licence qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

De plus, pour la protection de chaque auteur et la nôtre, nous voulons nous assurer que chacun comprend qu'il n'existe aucune garantie pour ce logiciel libre. Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre et transmis, nous voulons que ses destinataires sachent que ce qu'ils ont n'est pas l'original, afin que tout problème introduit par d'autres ne nuise pas à la réputation des auteurs originaux.

Enfin, tout programme libre est constamment menacé par les brevets logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que les redistributeurs d'un programme libre obtiennent individuellement des licences de brevet, rendant de fait le programme propriétaire. Pour éviter cela, nous avons précisé que tout brevet doit être concédé sous licence pour l'usage libre de tous ou ne pas être concédé du tout.

Les conditions précises de copie, de distribution et de modification sont les suivantes.

TERMES ET CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION

0. Cette Licence s'applique à tout programme ou autre œuvre contenant un avis placé par le titulaire du droit d'auteur indiquant qu'il peut être distribué selon les termes de cette Licence Publique Générale. Le « Programme », ci-dessous, désigne tout programme ou œuvre de ce type, et une « œuvre basée sur le Programme » désigne soit le Programme, soit toute œuvre dérivée en vertu du droit d'auteur : c'est-à-dire une œuvre contenant le Programme ou une partie de celui-ci, soit à l'identique, soit avec des modifications et/ou traduit dans une autre langue. (Ci-après, la traduction est incluse sans limitation dans le terme « modification ».) Chaque titulaire de licence est désigné par « vous ».

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par cette Licence ; elles sont hors de son champ d'application. L'acte d'exécuter le Programme n'est pas restreint, et la sortie du Programme n'est couverte que si son contenu constitue une œuvre basée sur le Programme (indépendamment du fait qu'elle ait été créée en exécutant le Programme). Cela dépend de ce que fait le Programme.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du Programme tel que vous le recevez, sur tout support, à condition de publier de manière visible et appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié et une clause de non-garantie ; de conserver intacts tous les avis faisant référence à cette Licence et à l'absence de toute garantie ; et de fournir à tout autre destinataire du Programme une copie de cette Licence avec le Programme.

Vous pouvez facturer des frais pour l'acte physique de transfert d'une copie, et vous pouvez à votre gré offrir une protection de garantie en échange de frais.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou toute partie de celui-ci, formant ainsi une œuvre basée sur le Programme, et copier et distribuer ces modifications ou œuvre selon les termes de la Section 1 ci-dessus, à condition de satisfaire également à toutes ces conditions :

a) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent des avis bien visibles indiquant que vous avez modifié les fichiers ainsi que la date de toute modification.

b) Vous devez faire en sorte que tout travail que vous distribuez ou publiez, qui contient en tout ou en partie ou qui est dérivé du Programme ou de toute partie de celui-ci, soit concédé sous licence dans son intégralité sans frais à tous les tiers selon les termes de cette Licence.

c) Si le programme modifié lit normalement des commandes de manière interactive lorsqu'il est exécuté, vous devez faire en sorte que, lorsqu'il est lancé pour une telle utilisation interactive de la manière la plus ordinaire, il imprime ou affiche une annonce comprenant un avis de droit d'auteur approprié et un avis indiquant qu'il n'y a aucune garantie (ou bien, indiquant que vous fournissez une garantie) et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme dans ces conditions, et indiquant à l'utilisateur comment consulter une copie de cette Licence. (Exception : si le Programme lui-même est interactif mais n'imprime normalement pas une telle annonce, votre travail basé sur le Programme n'est pas tenu d'imprimer une annonce.)

Ces exigences s'appliquent au travail modifié dans son ensemble. Si des sections identifiables de ce travail ne sont pas dérivées du Programme et peuvent être raisonnablement considérées comme des travaux indépendants et distincts en eux-mêmes, alors cette Licence, et ses termes, ne s'appliquent pas à ces sections lorsque vous les distribuez en tant que travaux distincts. Mais lorsque vous distribuez les mêmes sections comme partie d'un tout qui est un travail basé sur le Programme, la distribution de l'ensemble doit se faire selon les termes de cette Licence, dont les autorisations pour les autres licenciés s'étendent à l'ensemble dans son intégralité, et donc à chaque partie, quel qu'en soit l'auteur.

Ainsi, cette section n'a pas pour but de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur un travail entièrement rédigé par vous ; l'objectif est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution d'œuvres dérivées ou collectives basées sur le Programme.

De plus, la simple agrégation d'un autre travail non basé sur le Programme avec le Programme (ou avec un travail basé sur le Programme) sur un volume d'un support de stockage ou de distribution ne soumet pas l'autre travail au champ d'application de cette Licence.

3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un travail basé sur celui-ci, en vertu de la Section 2) sous forme de code objet ou de forme exécutable selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus à condition de faire également l'une des choses suivantes :

a) L'accompagner du code source complet correspondant lisible par machine, qui doit être distribué selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,

b) L'accompagner d'une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir à tout tiers, pour un coût ne dépassant pas votre coût d'exécution physique de la distribution du code source, une copie complète lisible par machine du code source correspondant, à distribuer selon les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,

c) L'accompagner des informations que vous avez reçues concernant l'offre de distribuer le code source correspondant. (Cette alternative n'est autorisée que pour une distribution non commerciale et seulement si vous avez reçu le programme sous forme de code objet ou exécutable avec une telle offre, conformément à la sous-section b ci-dessus.)

Le code source d'une œuvre désigne la forme privilégiée de l'œuvre pour y apporter des modifications. Pour une œuvre exécutable, le code source complet désigne tout le code source de tous les modules qu'elle contient, plus tous les fichiers de définition d'interface associés, plus les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de l'exécutable. Toutefois, à titre d'exception particulière, le code source distribué n'a pas besoin d'inclure tout ce qui est normalement distribué (sous forme source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, etc.) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable fonctionne, à moins que ce composant lui-même n'accompagne l'exécutable.

Si la distribution d'un code exécutable ou objet est effectuée en offrant un accès pour copier à partir d'un emplacement désigné, alors l'offre d'un accès équivalent pour copier le code source à partir du même emplacement compte comme distribution du code source, même si des tiers ne sont pas contraints de copier la source en même temps que le code objet.

4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, accorder des sous-licences ou distribuer le Programme, sauf dans les conditions expressément prévues par la présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, accorder des sous-licences ou distribuer le Programme d'une autre manière est nulle et mettra automatiquement fin à vos droits en vertu de la présente Licence. Cependant, les parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part en vertu de la présente Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant qu'elles restent en pleine conformité.

5. Vous n'êtes pas tenu d'accepter cette Licence, puisque vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de modifier ou de distribuer le Programme ou ses œuvres dérivées. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant le Programme (ou toute œuvre basée sur le Programme), vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour ce faire, ainsi que de tous ses termes et conditions pour copier, distribuer ou modifier le Programme ou les œuvres qui en sont dérivées.

6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou tout travail basé sur le Programme), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence original pour copier, distribuer ou modifier le Programme sous réserve de ces termes et conditions. Vous ne pouvez imposer aucune restriction supplémentaire sur l'exercice par les destinataires des droits accordés par les présentes. Vous n'êtes pas responsable de l'application par des tiers de la conformité à cette Licence.

7. Si, en conséquence d'un jugement de tribunal ou d'une allégation de contrefaçon de brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevets), des conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance du tribunal, accord ou autrement) qui contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous dispensent pas des conditions de cette Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations en vertu de cette Licence et toute autre obligation pertinente, alors en conséquence vous ne pouvez pas distribuer le Programme du tout. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas la redistribution libre de droits du Programme par tous ceux qui reçoivent des copies directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la seule façon de satisfaire à la fois celle-ci et cette Licence serait de vous abstenir entièrement de distribuer le Programme.

Si une partie de cette section est jugée invalide ou inapplicable dans une circonstance particulière, le reste de la section est destiné à s'appliquer et la section dans son ensemble est destinée à s'appliquer dans d'autres circonstances.

Le but de cette section n'est pas de vous inciter à enfreindre des brevets ou d'autres revendications de droits de propriété ou à contester la validité de telles revendications ; cette section a pour seul but de protéger l'intégrité du système de distribution de logiciels libres, qui est mis en œuvre par des pratiques de licence publique. De nombreuses personnes ont apporté de généreuses contributions à la large gamme de logiciels distribués par ce système en s'appuyant sur l'application cohérente de ce système ; il appartient à l'auteur/donateur de décider s'il ou elle est disposé(e) à distribuer des logiciels par tout autre système et un titulaire de licence ne peut imposer ce choix.

Cette section vise à clarifier complètement ce qui est considéré comme une conséquence du reste de cette Licence.

8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est restreinte dans certains pays soit par des brevets soit par des interfaces protégées par le droit d'auteur, le détenteur du droit d'auteur original qui place le Programme sous cette Licence peut ajouter une limitation géographique de distribution explicite excluant ces pays, de sorte que la distribution soit permise uniquement dans ou parmi les pays ainsi non exclus. Dans un tel cas, cette Licence intègre la limitation comme si elle était écrite dans le corps de cette Licence.

9. La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale de temps à autre. Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit à la version actuelle, mais pourront différer dans les détails pour répondre à de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si le Programme spécifie un numéro de version de cette Licence qui s'y applique et « toute version ultérieure », vous avez la possibilité de suivre les termes et conditions soit de cette version, soit de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne spécifie pas de numéro de version de cette Licence, vous pouvez choisir n'importe quelle version jamais publiée par la Free Software Foundation.

10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres programmes libres dont les conditions de distribution sont différentes, écrivez à l'auteur pour demander la permission. Pour les logiciels protégés par le droit d'auteur de la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions pour cela. Notre décision sera guidée par les deux objectifs de préserver le statut libre de tous les dérivés de notre logiciel libre et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

ABSENCE DE GARANTIE

11. ÉTANT DONNÉ QUE LE PROGRAMME EST CONCÉDÉ SOUS LICENCE GRATUITEMENT, IL N'EXISTE AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, LES DÉTENTEURS DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DU RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.

12. EN AUCUN CAS, SAUF SI REQUIS PAR LA LOI APPLICABLE OU CONVENU PAR ÉCRIT, UN DÉTENTEUR DU DROIT D'AUTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME AUTORISÉ CI-DESSUS NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES OU LE RENDU INEXACT DES DONNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU UNE DÉFAILLANCE DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI CE DÉTENTEUR OU AUTRE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes

Si vous développez un nouveau programme et souhaitez qu'il soit le plus utile possible au public, le meilleur moyen d'y parvenir est d'en faire un logiciel libre que chacun pourra redistribuer et modifier selon ces conditions.

Pour ce faire, joignez les mentions suivantes au programme. Il est plus sûr de les joindre au début de chaque fichier source pour communiquer le plus efficacement possible l'exclusion de garantie ; et chaque fichier doit comporter au moins la ligne « copyright » et un renvoi vers l'endroit où se trouve la mention complète.

une ligne pour indiquer le nom du programme et une idée de ce qu'il fait.

Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou

le modifier selon les termes de la Licence Publique Générale GNU

telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit la version 2

de la Licence, ou (à votre choix) toute version ultérieure.

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il vous sera utile,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

VALEUR MARCHANDE ou ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Consultez la

Licence Publique Générale GNU pour plus de détails.

Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence Publique Générale GNU

avec ce programme ; si ce n'est pas le cas, écrivez à la Free Software

Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.

Ajoutez également des informations sur la façon de vous contacter par courrier électronique et postal.

Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court message comme celui-ci lorsqu'il démarre en mode interactif :

Gnomovision version 69, Copyright (C) année nom de l'auteur

Gnomovision est fourni ABSOLUMENT SANS GARANTIE ; pour plus de détails

tapez `show w`. Ceci est un logiciel libre, et vous êtes invité

à le redistribuer sous certaines conditions ; tapez `show c`

pour plus de détails.

Les commandes hypothétiques « show w » et « show c » devraient afficher les parties appropriées de la Licence Publique Générale. Bien entendu, les commandes que vous utilisez peuvent s'appeler autrement que « show w » et « show c » ; elles peuvent même être des clics de souris ou des éléments de menu, tout ce qui convient à votre programme.

Vous devriez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou de votre école, le cas échéant, qu'il signe une « renonciation au droit d'auteur » pour le programme, si nécessaire. Voici un exemple ; modifiez les noms :

Yoyodyne, Inc., renonce par la présente à tous les droits d'auteur

intérêt dans le programme « Gnomovision »

(qui effectue des passages de compilateurs) écrit

par James Hacker.

signature de Ty Coon, 1er avril 1989

Ty Coon, Président du Vice

Cette Licence Publique Générale ne permet pas d'incorporer votre programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-routines, vous pouvez considérer qu'il est plus utile de permettre la liaison d'applications propriétaires avec la bibliothèque. Si c'est ce que vous souhaitez faire, utilisez la Licence Publique Générale Limitée GNU au lieu de cette Licence.

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU Version 3 (GPLv3)

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU

Version 3, 29 juin 2007

Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais il n'est pas permis de le modifier.

Préambule

La Licence Publique Générale GNU est une licence libre et copyleft pour les

logiciels et autres types d'œuvres.

Les licences pour la plupart des logiciels et autres œuvres pratiques sont conçues

pour vous priver de votre liberté de partager et de modifier les œuvres. En revanche,

la Licence Publique Générale GNU a pour but de garantir votre liberté de

partager et modifier toutes les versions d'un programme – pour s'assurer qu'il reste libre

logiciel pour tous ses utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la

Licence publique générale GNU pour la plupart de nos logiciels ; elle s'applique également à

toute autre œuvre publiée de cette manière par ses auteurs. Vous pouvez l'appliquer à

vos programmes, également.

Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous faisons référence à la liberté, et non

prix. Nos Licences Publiques Générales sont conçues pour garantir que vous

avez la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer pour

cela si vous le souhaitez), que vous recevez le code source ou pouvez l'obtenir si vous

le souhaitez, que vous pouvez modifier le logiciel ou utiliser des éléments de celui-ci dans de nouveaux

programmes libres, et que vous savez que vous pouvez faire ces choses.

Pour protéger vos droits, nous devons empêcher d'autres personnes de vous refuser

ces droits ou de vous demander de renoncer à ces droits. Par conséquent, vous avez

certaines responsabilités si vous distribuez des copies du logiciel, ou si

vous le modifiez : responsabilités de respecter la liberté d'autrui.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, que ce soit

gratuitement ou contre rémunération, vous devez transmettre aux destinataires les mêmes

libertés que vous avez reçues. Vous devez vous assurer qu'ils reçoivent également

ou peuvent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils

connaissent leurs droits.

Les développeurs qui utilisent la GNU GPL protègent vos droits en deux étapes :

(1) affirmer le droit d'auteur sur le logiciel, et (2) vous offrir cette Licence

vous donnant la permission légale de copier, distribuer et/ou modifier celui-ci.

Pour la protection des développeurs et des auteurs, la GPL explique clairement

qu'il n'y a aucune garantie pour ce logiciel libre. Pour les utilisateurs comme pour

pour les auteurs, la GPL exige que les versions modifiées soient marquées comme

modifiées, afin que leurs problèmes ne soient pas attribués de manière erronée aux

auteurs des versions précédentes.

Certains appareils sont conçus pour empêcher les utilisateurs d'installer ou d'exécuter

versions modifiées du logiciel qu'ils contiennent, bien que le fabricant

peuvent le faire. Ceci est fondamentalement incompatible avec l'objectif de

protéger la liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. L'utilisation systématique

modèle de tels abus se produit dans le domaine des produits destinés aux particuliers pour

usage, ce qui est précisément là où c'est le plus inacceptable. Par conséquent, nous

ont conçu cette version de la GPL pour interdire cette pratique pour ceux

produits. Si de tels problèmes surviennent substantiellement dans d'autres domaines, nous

sommes prêts à étendre cette disposition à ces domaines dans les versions futures

de la GPL, tel que nécessaire pour protéger la liberté des utilisateurs.

Enfin, chaque programme est constamment menacé par les brevets logiciels.

Les États ne devraient pas autoriser les brevets à restreindre le développement et l'utilisation de

logiciels sur des ordinateurs à usage général, mais dans ceux qui le font, nous souhaitons

éviter le danger particulier que les brevets appliqués à un programme libre puissent

le rendre effectivement propriétaire. Pour éviter cela, la GPL garantit que

les brevets ne peuvent pas être utilisés pour rendre le programme non libre.

Les termes et conditions précis de copie, distribution et

modification suivent.

TERMES ET CONDITIONS

0. Définitions.

« Cette Licence » fait référence à la version 3 de la GNU General Public License.

« Copyright » désigne également les lois similaires au droit d'auteur qui s'appliquent à d'autres types d'

œuvres, telles que les masques de semiconducteurs.

« Le Programme » fait référence à toute œuvre protégeable sous licence en vertu de cette

Licence. Chaque titulaire de licence est désigné par « vous ». « Titulaires de licence » et

les « destinataires » peuvent être des individus ou des organisations.

« Modifier » une œuvre signifie copier ou adapter tout ou partie de l'œuvre

d'une manière nécessitant une autorisation de droit d'auteur, autre que la création d'une

copie exacte. L'œuvre résultante est appelée « version modifiée » de l'

œuvre antérieure ou une œuvre « basée sur » l'œuvre antérieure.

A "covered work" means either the unmodified Program or a work based

on the Program.

To "propagate" a work means to do anything with it that, without

permission, would make you directly or secondarily liable for

infringement under applicable copyright law, except executing it on a

computer or modifying a private copy. Propagation includes copying,

distribution (avec ou sans modification), mise à disposition du

public, et dans certains pays d'autres activités également.

« Transmettre » une œuvre signifie tout type de propagation qui permet à d'autres

parties de faire ou recevoir des copies. La simple interaction avec un utilisateur via

un réseau informatique, sans transfert de copie, ne constitue pas une transmission.

Une interface utilisateur interactive affiche des « Mentions légales appropriées »

dans la mesure où il comprend une fonction visible et facilement accessible

fonction qui (1) affiche une mention de droits d'auteur appropriée, et (2)

informe l'utilisateur qu'il n'y a aucune garantie pour l'œuvre (sauf dans la mesure où

mesure où des garanties sont fournies), que les titulaires de licence peuvent transmettre le

œuvre sous cette Licence, et comment consulter une copie de cette Licence. Si

l'interface présente une liste de commandes ou d'options utilisateur, comme un

menu, un élément proéminent de la liste répond à ce critère.

1. Code source.

Le « code source » d'une œuvre désigne la forme privilégiée de l'œuvre

pour y apporter des modifications. « Code objet » désigne toute forme non-source

forme d'une œuvre.

Une « Interface Standard » désigne une interface qui est soit une

norme officielle définie par un organisme de normalisation reconnu, ou, dans le cas de

interfaces spécifiées pour un langage de programmation particulier, une qui

est largement utilisé parmi les développeurs travaillant dans ce langage.

Les « Bibliothèques Système » d'un travail exécutable incluent tout, autre

que le travail dans son ensemble, qui (a) est inclus dans la forme normale de

emballage d'un Composant Majeur, mais qui ne fait pas partie de ce Composant Majeur

Composant, et (b) sert uniquement à permettre l'utilisation de l'œuvre avec ce

Composant Majeur, ou pour implémenter une Interface Standard pour laquelle une

l'implémentation est disponible au public sous forme de code source. Un

« Composant Majeur », dans ce contexte, signifie un composant essentiel majeur

(noyau, système de fenêtrage, etc.) du système d'exploitation spécifique

(le cas échéant) sur lequel le travail exécutable s'exécute, ou un compilateur utilisé pour

produire le travail, ou un interpréteur de code objet utilisé pour l'exécuter.

Le « Code Source Correspondant » pour un travail sous forme de code objet désigne tout

le code source nécessaire pour générer, installer et (pour un exécutable

travail) exécuter le code objet et modifier le travail, y compris les scripts pour

contrôlent ces activités. Cependant, cela n'inclut pas le travail de

Bibliothèques système, ou outils à usage général ou programmes libres généralement disponibles

programmes qui sont utilisés sans modification dans l'exécution de ces activités mais

qui ne font pas partie du travail. Par exemple, le Code source correspondant

inclut les fichiers de définition d'interface associés aux fichiers sources pour

l'œuvre, et le code source des bibliothèques partagées et des sous-programmes liés dynamiquement

sous-programmes liés que l'œuvre est spécifiquement conçue pour requérir,

comme par communication intime de données ou flux de contrôle entre ces

sous-programmes et autres parties de l'œuvre.

Le Code Source Correspondant n'a pas besoin d'inclure quoi que ce soit que les utilisateurs

peut se régénérer automatiquement à partir d'autres parties de la Source

Correspondante.

La Source Correspondante pour un travail sous forme de code source est ce

même travail.

2. Autorisations de Base.

Tous les droits accordés en vertu de cette Licence sont accordés pour la durée

conditions sont remplies. Cette Licence affirme explicitement votre droit illimité

permission d'exécuter le Programme non modifié. La sortie de l'exécution d'un

œuvre couverte est couverte par cette Licence uniquement si la sortie, compte tenu de son

contenu, constitue une œuvre couverte. Cette Licence reconnaît vos

droits d'utilisation équitable ou autre équivalent, tels que prévus par la loi sur le droit d'auteur.

Vous pouvez créer, exécuter et propager des œuvres couvertes que vous ne

transmettre, sans conditions tant que votre licence reste par ailleurs

en vigueur. Vous pouvez transmettre des œuvres couvertes à d'autres dans le seul but

de leur faire faire des modifications exclusivement pour vous, ou de vous fournir

avec des moyens d'exécuter ces œuvres, à condition que vous respectiez les

the terms of this License in conveying all material for which you do

not control copyright. Those thus making or running the covered works

for you must do so exclusively on your behalf, under your direction

et le contrôle, selon des conditions qui leur interdisent de faire des copies de

votre matériel protégé par le droit d'auteur en dehors de leur relation avec vous.

La transmission dans toute autre circonstance n'est permise que selon

les conditions énoncées ci-dessous. La sous-licence n'est pas autorisée ; la section 10

la rend inutile.

3. Protection des droits légaux des utilisateurs contre les lois anti-contournement.

Aucun ouvrage couvert ne sera considéré comme faisant partie d'une mesure technologique

efficace en vertu de toute loi applicable remplissant les obligations de l'article

11 du traité de l'OMPI sur le droit d'auteur adopté le 20 décembre 1996, ou

de lois similaires interdisant ou restreignant le contournement de telles

mesures.

Lorsque vous transmettez un ouvrage couvert, vous renoncez à tout pouvoir légal d'interdire

le contournement de mesures technologiques dans la mesure où ce contournement

est effectué en exerçant les droits conférés par cette Licence concernant

l'ouvrage couvert, et vous déclinez toute intention de limiter le fonctionnement ou

la modification de l'ouvrage comme moyen de faire respecter, à l'encontre des utilisateurs

de l'ouvrage, vos droits légaux ou ceux de tiers d'interdire le contournement de

mesures technologiques.

4. Transmission de copies conformes.

Vous pouvez transmettre des copies conformes du code source du Programme tel que vous

le recevez, sur tout support, à condition de publier de manière visible et

appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié ;

conserver intactes toutes les mentions indiquant que cette Licence et toute

condition non-permissive ajoutée conformément à la section 7 s'appliquent au code ;

conserver intactes toutes les mentions relatives à l'absence de garantie ; et fournir à tous les

destinataires une copie de cette Licence accompagnant le Programme.

Vous pouvez facturer un prix quelconque ou aucun prix pour chaque copie que vous transmettez,

et vous pouvez offrir une assistance ou une protection de garantie moyennant des frais.

5. Transmission de versions sources modifiées.

Vous pouvez transmettre une œuvre basée sur le Programme, ou les modifications permettant de

la produire à partir du Programme, sous forme de code source selon les

conditions de la section 4, à condition que vous remplissiez également toutes ces conditions :

a) L'œuvre doit comporter des mentions bien visibles indiquant que vous l'avez modifiée

et mentionnant une date pertinente.

b) L'œuvre doit comporter des mentions bien visibles indiquant qu'elle est

publiée sous cette Licence et toute condition ajoutée en vertu de la section

7. Cette exigence modifie l'exigence de la section 4 pour

"keep intact all notices".

c) Vous devez concéder sous licence l'intégralité de l'œuvre, dans son ensemble, en vertu de cette

Licence à toute personne entrant en possession d'une copie. Cette

Licence s'appliquera donc, ainsi que toute section 7 applicable

conditions supplémentaires, à l'ensemble de l'œuvre et à toutes ses parties,

quelle que soit la manière dont elles sont conditionnées. Cette Licence n'accorde aucune

autorisation de

concéder l'œuvre sous licence de toute autre manière, mais elle n'invalide pas

une telle autorisation si vous l'avez reçue séparément.

d) Si l'œuvre possède des interfaces utilisateur interactives, chacune doit afficher

des Mentions Légales Appropriées ; toutefois, si le Programme possède des

interfaces qui n'affichent pas d'Avis Légaux Appropriés, votre

œuvre n'a pas besoin de les y contraindre.

Une compilation d'une œuvre couverte avec d'autres œuvres séparées et indépendantes

œuvres qui ne sont pas par nature des extensions de l'œuvre couverte,

et qui ne sont pas combinées avec elle de manière à former un programme plus large,

dans ou sur un volume d'un support de stockage ou de distribution, est appelé un

« agrégat » si la compilation et les droits d'auteur qui en résultent ne sont pas

utilisés pour limiter l'accès ou les droits légaux des utilisateurs de la compilation

au-delà de ce que permettent les œuvres individuelles. L'inclusion d'une œuvre couverte

dans un agrégat n'entraîne pas l'application de cette Licence aux autres

parties de l'ensemble.

6. Transmission de formes non sources.

Vous pouvez transmettre une œuvre couverte sous forme de code objet selon les conditions

des sections 4 et 5, à condition que vous transmettiez également le

code source correspondant lisible par machine selon les termes de cette licence,

de l'une de ces manières :

a) Transmettre le code objet dans, ou incorporé dans, un produit physique

(y compris un support de distribution physique), accompagné du

code source correspondant fixé sur un support physique durable

habituellement utilisé pour l'échange de logiciels.

b) Transmettre le code objet dans, ou incorporé dans, un produit physique

(y compris un support de distribution physique), accompagné d'une

offre écrite, valable pendant au moins trois ans et valable aussi

longtemps que vous offrez des pièces de rechange ou un support client pour ce produit

modèle, afin de donner à quiconque possède le code objet soit (1) une

copie du Code Source Correspondant pour tous les logiciels dans le

produit qui est couvert par cette Licence, sur un support physique durable

support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels, pour un prix ne

dépassant vos coûts raisonnables pour effectuer physiquement cette

transmission du code source, ou (2) l'accès pour copier le

Code Source Correspondant depuis un serveur réseau sans frais.

c) Transmettre des copies individuelles du code objet avec une copie de la

offre écrite de fournir le Code Source Correspondant. Cette

l'alternative n'est autorisée qu'occasionnellement et à titre non commercial, et

uniquement si vous avez reçu le code objet avec une telle offre, conformément

avec la sous-section 6b.

d) Transmettre le code objet en offrant un accès depuis un emplacement

désigné (gratuitement ou moyennant paiement), et offrir un accès équivalent au

Source Correspondant de la même manière par le même endroit sans

frais supplémentaires. Vous n'êtes pas tenu d'exiger que les destinataires copient le

Source Correspondant avec le code objet. Si l'endroit pour

copier le code objet est un serveur réseau, la Source Correspondant

peut se trouver sur un serveur différent (exploité par vous ou par un tiers)

qui prend en charge des fonctionnalités de copie équivalentes, à condition que vous mainteniez

des instructions claires à côté du code objet indiquant où trouver le

Source correspondante. Quel que soit le serveur hébergeant la

Source correspondante, vous restez tenu de vous assurer qu'elle est

disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire ces exigences.

e) Transmettez le code objet par transmission pair-à-pair, à condition

que vous informiez les autres pairs où se trouvent le code objet et la

Le code source de l'œuvre est offert au grand public sans

frais en vertu de la sous-section 6d.

Une partie séparable du code objet, dont le code source est exclu

de la Source Correspondante en tant que Bibliothèque Système, n'ont pas besoin d'être

inclus dans la transmission de l'œuvre en code objet.

Un « Produit Utilisateur » est soit (1) un « produit de consommation », ce qui signifie tout

bien meuble corporel qui est normalement utilisé à des fins personnelles, familiales,

ou domestiques, ou (2) tout ce qui est conçu ou vendu pour incorporation

dans une habitation. Pour déterminer si un produit est un produit de consommation,

les cas douteux doivent être résolus en faveur de la couverture. Pour un produit particulier

reçu par un utilisateur particulier, « normalement utilisé » se réfère à une

utilisation typique ou courante de cette classe de produit, indépendamment du statut

de l'utilisateur particulier ou de la manière dont l'utilisateur particulier

utilise réellement, ou s'attend ou est censé utiliser, le produit. Un produit

est un produit de consommation, que le produit ait ou non des utilisations

commerciales, industrielles ou non destinées aux consommateurs, sauf si ces utilisations représentent

le seul mode d'utilisation significatif du produit.

« Informations d'installation » pour un Produit Utilisateur désigne toutes les méthodes,

procédures, clés d'autorisation ou autres informations requises pour installer

et exécuter des versions modifiées d'une œuvre couverte dans ce Produit Utilisateur à partir

une version modifiée de son Code Source Correspondant. Les informations doivent

suffire à garantir que le fonctionnement continu de l'objet modifié

le code n'est en aucun cas empêché ou entravé uniquement parce que

la modification a été effectuée.

Si vous transmettez une œuvre en code objet sous cette section dans, ou avec, ou

spécifiquement pour utilisation dans, un Produit Utilisateur, et la transmission se produit en tant que

partie d'une transaction dans laquelle le droit de possession et d'utilisation du

Produit Utilisateur est transféré au destinataire à perpétuité ou pour une

durée déterminée (quelle que soit la façon dont la transaction est caractérisée), le

Le Code Source Correspondant transmis sous cette section doit être accompagné

par les Informations d'Installation. Mais cette exigence ne s'applique pas

si ni vous ni aucun tiers ne conservez la capacité d'installer

code objet modifié sur le Produit Utilisateur (par exemple, le travail a

été installé en ROM).

L'exigence de fournir les Informations d'Installation n'inclut pas une

exigence de continuer à fournir un service d'assistance, une garantie ou des mises à jour

pour un travail qui a été modifié ou installé par le destinataire, ou pour

le produit utilisateur dans lequel il a été modifié ou installé. L'accès à un

réseau peut être refusé lorsque la modification elle-même affecte matériellement et

défavorablement le fonctionnement du réseau ou enfreint les règles et

protocoles de communication à travers le réseau.

Code source correspondant transmis, et informations d'installation fournies,

conformément à cette section doit être dans un format publiquement

documenté (et avec une implémentation accessible au public sous

forme de code source), et ne doit nécessiter aucun mot de passe ou clé spéciale pour

le déballage, la lecture ou la copie.

7. Conditions supplémentaires.

Les « permissions supplémentaires » sont des conditions qui complètent les conditions de cette

Licence en créant des exceptions à une ou plusieurs de ses conditions.

Les permissions supplémentaires qui s'appliquent à l'ensemble du Programme doivent

être traitées comme si elles étaient incluses dans cette Licence, dans la mesure

qu'elles sont valides en vertu de la loi applicable. Si les permissions supplémentaires

s'appliquent uniquement à une partie du Programme, cette partie peut être utilisée séparément

en vertu de ces permissions, mais l'ensemble du Programme reste régi par

cette Licence sans tenir compte des permissions supplémentaires.

Lorsque vous transmettez une copie d'une œuvre couverte, vous pouvez à votre discrétion

retirer toute permission supplémentaire de cette copie, ou de toute partie de

celle-ci. (Les permissions supplémentaires peuvent être rédigées de manière à exiger leurs propres

suppression dans certains cas lorsque vous modifiez l'œuvre.) Vous pouvez placer

permissions supplémentaires sur le matériel, ajouté par vous à une œuvre couverte,

pour lequel vous avez ou pouvez donner une permission de droit d'auteur appropriée.

Nonobstant toute autre disposition de cette Licence, pour le matériel que vous

ajouter à un travail couvert, vous pouvez (si vous y êtes autorisé par les détenteurs des droits d'auteur de

ce matériel) complètent les termes de cette Licence par des termes :

a) Déni de garantie ou limitation de responsabilité différente de la

termes des sections 15 et 16 de cette Licence ; ou

b) Exiger la préservation d'avis légaux raisonnables spécifiés ou

attributions d'auteur dans ce matériel ou dans les mentions légales appropriées

Avis affichés par les œuvres le contenant ; ou

c) Interdire la fausse représentation de l'origine de ce matériel, ou

exigeant que les versions modifiées de ce matériel soient marquées de

de manière raisonnable comme différente de la version originale ; ou

d) Limiter l'utilisation à des fins publicitaires des noms des concédants de licence ou

auteurs du matériel ; ou

e) Refuser d'accorder des droits en vertu du droit des marques pour l'utilisation de certaines

noms commerciaux, marques commerciales ou marques de service ; ou

f) Exiger l'indemnisation des concédants de licence et des auteurs de ce

matériel par quiconque transmet le matériel (ou des versions modifiées de

celui-ci) avec des hypothèses contractuelles de responsabilité envers le destinataire, pour

toute responsabilité que ces hypothèses contractuelles imposent directement à

ces concédants de licence et auteurs.

Toutes les autres conditions supplémentaires non permissives sont considérées comme des

restrictions » au sens de la section 10. Si le Programme tel que vous

l'avez reçu, ou toute partie de celui-ci, contient un avis indiquant qu'il est

régie par cette Licence ainsi qu'une condition qui est une

restriction, vous pouvez supprimer cette clause. Si un document de licence contient

une restriction supplémentaire mais permet la remise sous licence ou la transmission selon cette

Licence, vous pouvez ajouter à un travail couvert du matériel régi par les termes

de ce document de licence, à condition que la restriction supplémentaire ne

ne survivent pas à une telle modification de licence ou transmission.

Si vous ajoutez des conditions à une œuvre couverte conformément à cette section, vous

devez placer, dans les fichiers source concernés, une déclaration des

conditions supplémentaires qui s'appliquent à ces fichiers, ou un avis indiquant

où trouver les conditions applicables.

Des conditions supplémentaires, permissives ou non permissives, peuvent être énoncées dans le

sous forme d'une licence écrite séparément, ou énoncées comme exceptions ;

les exigences ci-dessus s'appliquent dans les deux cas.

8. Résiliation.

Vous ne pouvez pas propager ou modifier une œuvre couverte sauf dans les termes expressément

fournis sous la présente Licence. Toute tentative de propager ou

la modifier est nulle et mettra automatiquement fin à vos droits en vertu

cette Licence (y compris toute licence de brevet accordée en vertu du troisième

paragraphe de la section 11).

Toutefois, si vous cessez toute violation de cette Licence, alors votre

licence d'un détenteur de droits d'auteur particulier est rétablie (a)

provisoirement, à moins que et jusqu'à ce que le titulaire du droit d'auteur explicitement et

met fin définitivement à votre licence, et (b) de manière permanente, si le titulaire du droit d'auteur

le titulaire ne vous notifie pas de la violation par un moyen raisonnable

avant 60 jours après la cessation.

De plus, votre licence d'un titulaire de droit d'auteur particulier est

rétablie de manière permanente si le titulaire des droits d'auteur vous notifie la

violation par un moyen raisonnable, c'est la première fois que vous avez

reçu un avis de violation de cette Licence (pour tout travail) de ce

titulaire des droits d'auteur, et vous remédiez à la violation dans les 30 jours suivant

votre réception de l'avis.

La résiliation de vos droits en vertu de cette section ne met pas fin aux

licences des parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part en vertu de

cette Licence. Si vos droits ont été résiliés et ne sont pas définitivement

rétablis, vous n'êtes pas admissible à recevoir de nouvelles licences pour le même

matériel en vertu de la section 10.

9. Acceptation non requise pour la détention de copies.

Vous n'êtes pas tenu d'accepter cette Licence pour recevoir ou

exécuter une copie du Programme. La propagation accessoire d'une œuvre couverte

survenant uniquement en conséquence de l'utilisation de la transmission pair à pair

de recevoir une copie ne requiert pas non plus d'acceptation. Toutefois,

rien d'autre que cette Licence ne vous accorde la permission de propager ou

modifier toute œuvre couverte. Ces actions enfreignent le droit d'auteur si vous ne

n'acceptez pas cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou en propageant une

œuvre couverte, vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour ce faire.

10. Licence Automatique des Destinataires en Aval.

Chaque fois que vous transmettez un travail couvert, le destinataire reçoit automatiquement

reçoit une licence des concédants de licence d'origine, pour exécuter, modifier et

propager ce travail, sous réserve de cette Licence. Vous n'êtes pas responsable

pour faire respecter la conformité par des tiers avec cette Licence.

Une « transaction d'entité » est une transaction transférant le contrôle d'une

organisation, ou la quasi-totalité des actifs d'une organisation, ou la subdivision d'une

organisation, ou la fusion d'organisations. Si la propagation d'une œuvre couverte

œuvre résulte d'une transaction d'entité, chaque partie à cette

transaction qui reçoit une copie de l'œuvre reçoit également tout ce que

licences pour le travail que le prédécesseur en droit de la partie avait ou pouvait

donner en vertu du paragraphe précédent, plus un droit de possession du

Source Correspondante du travail du prédécesseur en droit, si

le prédécesseur l'a ou peut l'obtenir avec des efforts raisonnables.

Vous ne pouvez imposer aucune restriction supplémentaire sur l'exercice des

droits accordés ou affirmés en vertu de cette Licence. Par exemple, vous pouvez

n'imposent pas de frais de licence, de redevance ou d'autres frais pour l'exercice

droits accordés en vertu de cette Licence, et vous ne pouvez pas engager de litige

(y compris une demande reconventionnelle dans un procès) alléguant que

toute revendication de brevet est violée par la fabrication, l'utilisation, la vente, l'offre de

vente ou importation du Programme ou de toute partie de celui-ci.

11. Brevets.

Un « contributeur » est un titulaire de droits d'auteur qui autorise l'utilisation selon cette

Licence du Programme ou d'une œuvre sur laquelle le Programme est basé. La

l'œuvre ainsi concédée sous licence est appelée la « version contributeur » du contributeur.

Les « revendications de brevet essentielles » d'un contributeur sont toutes les revendications de brevet

détenues ou contrôlées par le contributeur, qu'elles soient déjà acquises ou

acquis ultérieurement, qui seraient enfreints d'une manière quelconque, autorisée

par cette Licence, de fabriquer, d'utiliser ou de vendre sa version contributeur,

mais n'incluent pas les revendications qui seraient enfreintes uniquement en

conséquence d'une modification ultérieure de la version contributeur. Aux

fins de cette définition, « contrôle » inclut le droit d'accorder des

sous-licences de brevet d'une manière conforme aux exigences de

cette Licence.

Chaque contributeur vous accorde une licence non exclusive, mondiale, sans redevance

licence de brevet en vertu des revendications de brevet essentielles du contributeur, pour

fabriquer, utiliser, vendre, offrir à la vente, importer et autrement exécuter, modifier et

propager le contenu de sa version contributrice.

Dans les trois paragraphes suivants, une « licence de brevet » désigne tout accord exprès

accord ou engagement, quelle que soit sa dénomination, à ne pas faire valoir un brevet

(comme une autorisation expresse d'exploiter un brevet ou un engagement à ne pas

poursuivre pour contrefaçon de brevet). « Accorder » une telle licence de brevet à une

partie signifie conclure un tel accord ou engagement à ne pas faire valoir un

brevet contre la partie.

Si vous transmettez une œuvre couverte, en vous appuyant sciemment sur une licence de brevet,

et le Code Source Correspondant de l'œuvre n'est pas disponible pour quiconque

copier, gratuitement et selon les termes de cette Licence, via un

serveur réseau accessible au public ou tout autre moyen facilement accessible,

alors vous devez soit (1) faire en sorte que le Code Source Correspondant soit ainsi

disponible, ou (2) prendre des dispositions pour vous priver du bénéfice de

licence de brevet pour cette œuvre particulière, ou (3) prendre des dispositions, d'une manière

conforme aux exigences de cette Licence, pour étendre la licence de brevet

licence aux destinataires en aval. « Se fier sciemment » signifie que vous avez

connaissance réelle que, sans la licence de brevet, votre transmission du

œuvre couverte dans un pays, ou l'utilisation par votre destinataire de l'œuvre couverte

dans un pays, enfreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce

pays que vous avez des raisons de croire valides.

Si, conformément à ou en relation avec une transaction unique ou

accord, vous transmettez ou propagez en organisant la transmission d'un

œuvre couverte, et accordez une licence de brevet à certaines des parties

recevant l'œuvre couverte les autorisant à utiliser, propager, modifier

ou transmettez une copie spécifique de l'œuvre couverte, alors la licence de brevet

vous accordez est automatiquement étendue à tous les destinataires de l'œuvre couverte

œuvre et œuvres dérivées.

Une licence de brevet est « discriminatoire » si elle n'inclut pas dans

la portée de sa couverture, interdit l'exercice de, ou est

conditionnée à l'absence d'exercice d'un ou plusieurs des droits qui sont

spécifiquement accordées en vertu de cette Licence. Vous ne pouvez pas transmettre une œuvre couverte

une œuvre si vous êtes partie à un accord avec un tiers qui exerce

dans le secteur de la distribution de logiciels, en vertu duquel vous effectuez un paiement

au tiers sur la base de l'étendue de votre activité de transmission

l'œuvre, et en vertu de laquelle le tiers accorde, à tous les

parties qui recevraient l'œuvre couverte de votre part, une

licence de brevet (a) en relation avec des copies de l'œuvre couverte

transmise par vous (ou des copies faites à partir de ces copies), ou (b) principalement

pour et en relation avec des produits ou compilations spécifiques qui

contiennent l'œuvre couverte, sauf si vous avez conclu cet arrangement,

ou que cette licence de brevet a été accordée, avant le 28 mars 2007.

Rien dans cette Licence ne doit être interprété comme excluant ou limitant

toute licence implicite ou autres moyens de défense contre la contrefaçon qui peuvent

qui vous serait autrement disponible en vertu du droit applicable des brevets.

12. Non-renonciation à la liberté d'autrui.

Si des conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance judiciaire, accord ou

autrement) qui contredisent les conditions de cette licence, elles ne vous

dispenser des conditions de cette licence. Si vous ne pouvez pas transmettre un

œuvre couverte de manière à satisfaire simultanément vos obligations en vertu de la présente

Licence et toute autre obligation pertinente, alors par conséquent vous ne pouvez

ne pas la transmettre du tout. Par exemple, si vous acceptez des conditions qui vous obligent à

percevoir une redevance pour la transmission ultérieure auprès de ceux à qui vous transmettez

le Programme, le seul moyen de satisfaire à la fois ces conditions et cette

Licence serait de vous abstenir entièrement de transmettre le Programme.

13. Utilisation avec la Licence publique générale GNU Affero.

Nonobstant toute autre disposition de cette Licence, vous avez

l'autorisation de lier ou de combiner tout travail couvert avec un travail sous licence

sous la version 3 de la licence publique générale GNU Affero en un seul

travail combiné, et de transmettre le travail résultant. Les termes de cette

La licence continuera de s'appliquer à la partie qui constitue le travail couvert,

mais les exigences particulières de la licence publique générale GNU Affero,

section 13, concernant l'interaction via un réseau s'appliquera au

combinaison en tant que telle.

14. Versions révisées de cette Licence.

La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de

la GNU General Public License de temps à autre. Ces nouvelles versions seront

être similaire dans l'esprit à la version actuelle, mais peut différer dans les détails pour

aborder de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version se voit attribuer un numéro de version distinctif. Si le

Programme spécifie qu'une certaine version numérotée de la Licence Publique Générale GNU

Licence Publique « ou toute version ultérieure » s'y applique, vous avez le

option of following the terms and conditions either of that numbered

version or of any later version published by the Free Software

Foundation. If the Program does not specify a version number of the

GNU General Public License, you may choose any version ever published

by the Free Software Foundation.

If the Program specifies that a proxy can decide which future

versions of the GNU General Public License can be used, that proxy's

déclaration publique d'acceptation d'une version vous autorise de manière permanente à

à choisir cette version pour le Programme.

Les versions ultérieures de la licence peuvent vous accorder des droits supplémentaires ou différents

autorisations. Cependant, aucune obligation supplémentaire n'est imposée à

auteur ou titulaire des droits d'auteur résultant de votre choix de suivre une

version ultérieure.

15. Exclusion de garantie.

AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE PROGRAMME, DANS LA MESURE PERMISE PAR

LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, LES TITULAIRES DE DROITS D'AUTEUR

ET/OU D'AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE

D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,

LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE

BUT. L'INTÉGRALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU PROGRAMME

REPOSE SUR VOUS. SI LE PROGRAMME S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE

TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.

16. Limitation de responsabilité.

EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI APPLICABLE L'EXIGE OU SI CELA A ÉTÉ CONVENU PAR ÉCRIT

TOUT TITULAIRE DE DROITS D'AUTEUR, OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI MODIFIE ET/OU TRANSMET

LE PROGRAMME TEL QUE PERMIS CI-DESSUS, SOIT RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT

DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE L'

UTILISATION OU IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LA PERTE DE

DONNÉES OU DONNÉES RENDUES INEXACTES OU PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS

PARTIES OU UN ÉCHEC DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE PROGRAMME),

MÊME SI CE DÉTENTEUR OU AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE

TELS DOMMAGES.

17. Interprétation des Sections 15 et 16.

Si l'exclusion de garantie et la limitation de responsabilité fournies

ci-dessus ne peuvent avoir d'effet juridique local conformément à leurs termes,

les tribunaux de révision appliqueront la loi locale qui se rapproche le plus d'une

une renonciation absolue à toute responsabilité civile en relation avec le

Programme, sauf si une garantie ou une prise en charge de responsabilité accompagne une

copie du Programme contre rémunération.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes

Si vous développez un nouveau programme et que vous souhaitez qu'il soit de la plus grande

utilité possible pour le public, le meilleur moyen d'y parvenir est d'en faire

logiciel libre que chacun peut redistribuer et modifier selon ces conditions.

Pour ce faire, joignez les avis suivants au programme. Il est plus sûr

de les joindre au début de chaque fichier source pour les communiquer le plus efficacement

indiquer l'exclusion de garantie ; et chaque fichier devrait comporter au moins

la ligne « copyright » et un pointeur vers l'endroit où se trouve l'avis complet.

Ce programme est un logiciel libre : vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier

selon les termes de la Licence Publique Générale GNU telle que publiée par

la Free Software Foundation, soit la version 3 de la Licence, soit

(à votre choix) toute version ultérieure.

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il vous sera utile,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

VALEUR MARCHANDE ou ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Consultez la

Licence Publique Générale GNU pour plus de détails.

Vous devriez avoir reçu une copie de la Licence Publique Générale GNU

along with this program. If not, see <http://www.gnu.org/licenses/>.

Ajoutez également des informations sur la façon de vous contacter par courrier électronique et postal.

Si le programme effectue une interaction avec le terminal, faites-lui produire une courte

mention comme celle-ci lorsqu'il démarre en mode interactif :

<program> Copyright (C) <year> <name of author>

Ce programme est fourni SANS AUCUNE GARANTIE ; pour plus de détails, tapez `show w'.

Ceci est un logiciel libre, et vous êtes invité à le redistribuer

sous certaines conditions ; tapez `show c' pour plus de détails.

Les commandes hypothétiques `show w' et `show c' doivent afficher les

parties de la Licence Publique Générale. Bien entendu, les commandes de votre programme

peuvent être différentes ; pour une interface GUI, vous utiliseriez une « boîte à propos ».

Vous devriez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou de votre école,

le cas échéant, de signer une « renonciation au droit d'auteur » pour le programme, si nécessaire.

Pour plus d'informations à ce sujet, et sur la manière d'appliquer et de suivre la GNU GPL, consultez

<http://www.gnu.org/licenses/>.

La GNU General Public License ne permet pas d'incorporer votre programme

dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-programmes, vous

peut considérer qu'il est plus utile de permettre la liaison d'applications propriétaires avec

the library. If this is what you want to do, use the GNU Lesser General

Public License instead of this License. But first, please read

<http://www.gnu.org/philosophy/why-not-lgpl.html>.

MOZILLA PUBLIC LICENSE Version 2 (MPLv2)

Mozilla Public License Version 2.0

==================================

1. Définitions

--------------

1.1. « Contributeur »

désigne chaque individu ou entité juridique qui crée, contribue à

the creation of, or owns Covered Software.

1.2. "Contributor Version"

means the combination of the Contributions of others (if any) used

par un Contributeur et la Contribution de ce Contributeur particulier.

1.3. "Contribution"

désigne le Logiciel Couvert d'un Contributeur particulier.

1.4. "Covered Software"

désigne la Forme de Code Source à laquelle le Contributeur initial a attaché

l'avis dans l'Annexe A, la Forme Exécutable de ce Code Source

Forme, et les Modifications de cette Forme de Code Source, dans chaque cas

y compris des parties de celui-ci.

1.5. « Incompatible avec les Licences Secondaires »

signifie

(a) que le Contributeur initial a joint la notice décrite

dans l'Annexe B du Logiciel couvert ; ou

(b) que le Logiciel couvert a été rendu disponible selon les termes de

version 1.1 ou antérieure de la Licence, mais pas également sous la

termes d'une Licence secondaire.

1.6. « Forme Exécutable »

signifie toute forme de l'œuvre autre que la Forme de Code Source.

1.7. « Œuvre Plus Vaste »

signifie une œuvre qui combine le Logiciel Couvert avec d'autres éléments, dans

un fichier ou des fichiers séparés, qui n'est pas un Logiciel Couvert.

1.8. « Licence »

désigne ce document.

1.9. « Concédable sous licence »

signifie avoir le droit d'accorder, dans la mesure maximale possible,

que ce soit au moment de l'octroi initial ou ultérieurement, tous les

tous les droits conférés par cette Licence.

1.10. « Modifications »

désigne l'un des éléments suivants :

(a) tout fichier sous forme de code source résultant d'un ajout à,

suppression ou modification du contenu du logiciel couvert

logiciel ; ou

(b) tout nouveau fichier sous forme de code source qui contient un logiciel couvert

logiciel.

1.11. « Revendications de brevet » d'un contributeur

désigne toute revendication de brevet, y compris, sans limitation, les revendications de méthode,

de procédé et d'appareil, dans tout brevet pouvant être concédé sous licence par ce

contributeur qui seraient enfreintes, sans l'octroi de la

licence, par la fabrication, l'utilisation, la vente, l'offre de vente, la possession

effectué, importer ou transférer soit ses Contributions, soit ses

Contributor Version.

1.12. "Secondary License"

désigne soit la Licence Publique Générale GNU, Version 2.0, soit la Licence Publique Générale

Réduite GNU, Version 2.1, soit la Licence Publique Générale Affero

Public License, Version 3.0, or any later versions of those

licenses.

1.13. « Forme du code source »

désigne la forme de l'œuvre privilégiée pour effectuer des modifications.

1.14. « Vous » (ou « Votre »)

désigne un individu ou une entité juridique exerçant des droits en vertu de cette

Licence. Pour les entités juridiques, « Vous » inclut toute entité qui

contrôle, est contrôlée par, ou est sous contrôle commun avec Vous. Pour

aux fins de cette définition, « contrôle » signifie (a) le pouvoir, direct

ou indirect, de diriger ou de gérer cette entité,

que ce soit par contrat ou autrement, ou (b) la propriété de plus de

cinquante pour cent (50 %) des actions en circulation ou de la propriété

propriété d'une telle entité.

2. Octroi de licence et conditions

--------------------------------

2.1. Concessions

Chaque Contributeur vous accorde par la présente une licence mondiale, libre de droits,

non exclusive :

(a) en vertu des droits de propriété intellectuelle (autres que les brevets ou les marques)

Pouvant être concédés sous licence par ce Contributeur pour utiliser, reproduire, rendre disponible,

modifier, afficher, exécuter, distribuer et exploiter autrement ses

Contributions, soit sur une base non modifiée, avec Modifications, ou

dans le cadre d'une Œuvre plus importante ; et

(b) en vertu des Revendications de brevet de ce Contributeur pour fabriquer, utiliser, vendre, offrir

à la vente, avoir fabriqué, importer et transférer autrement soit ses

Contributions ou sa Version contributeur.

2.2. Effective Date

Les licences accordées dans la Section 2.1 concernant toute Contribution

prennent effet pour chaque Contribution à la date à laquelle le Contributeur

distribue cette Contribution.

2.3. Limitations de la portée de la concession

Les licences accordées dans cette Section 2 sont les seuls droits accordés en vertu de

cette Licence. Aucun droit ou licence supplémentaire ne sera implicite de

distribution ou licence du Logiciel Couvert en vertu de cette Licence.

Nonobstant la Section 2.1(b) ci-dessus, aucune licence de brevet n'est accordée par un

Contributeur :

(a) pour tout code qu'un Contributeur a retiré du Logiciel Couvert ;

(b) pour les infractions causées par : (i) Vous et toute autre tierce partie

modifications du Logiciel Couvert, ou (ii) la combinaison de ses

Contributions avec d'autres logiciels (sauf dans le cadre de sa Version

Version); or

its Contributions.

Cette Licence n'accorde aucun droit sur les marques commerciales, marques de service,

ou logos de tout Contributeur (sauf si nécessaire pour se conformer aux

les exigences de notification de la Section 3.4).

2.4. Subsequent Licenses

Aucun Contributeur n'accorde de droits supplémentaires en raison de votre choix de

distribuer le Logiciel Couvert sous une version ultérieure de cette

Licence (voir Section 10.2) ou selon les termes d'une Licence Secondaire (si

autorisé aux termes de la Section 3.3).

2.5. Représentation

Chaque Contributeur déclare qu'il estime que ses

Contributions sont sa création originale ou qu'il dispose de droits suffisants

pour accorder les droits sur ses Contributions conférés par cette Licence.

2.6. Usage Équitable

Cette Licence n'a pas pour but de limiter les droits que vous détenez en vertu

des doctrines applicables du droit d'auteur relatives à l'usage loyal, à l'utilisation équitable ou autres

équivalents.

2.7. Conditions

Les Sections 3.1, 3.2, 3.3 et 3.4 constituent des conditions des licences accordées

dans la Section 2.1.

3. Responsabilités

-------------------

3.1. Distribution du Code Source

Toute distribution du Logiciel Couvert sous forme de Code Source, y compris toute

Modifications que Vous créez ou auxquelles Vous contribuez, doivent être sous

les termes de cette Licence. Vous devez informer les destinataires que le Code

Le Code Source du Logiciel Couvert est régi par les termes de cette

licence, et comment ils peuvent obtenir une copie de cette licence. Vous ne pouvez pas

tenter de modifier ou de restreindre les droits des destinataires sur le code source

forme.

3.2. Distribution sous forme exécutable

Si vous distribuez un logiciel couvert sous forme exécutable, alors :

(a) ce logiciel couvert doit également être disponible sous forme de code source

Forme, comme décrit dans la Section 3.1, et vous devez informer les destinataires de

la Forme Exécutable comment ils peuvent obtenir une copie de ce Code Source

Forme par des moyens raisonnables en temps opportun, à un tarif ne dépassant pas

le coût de distribution au destinataire ; et

(b) Vous pouvez distribuer cette Forme Exécutable selon les termes de cette

Licence, ou de le sous-licencier sous des termes différents, à condition que le

licence pour la Forme Exécutable ne tente pas de limiter ou modifier

les droits des destinataires dans la Forme Code Source selon cette Licence.

3.3. Distribution d'une Œuvre Plus Large

Vous pouvez créer et distribuer une Œuvre Plus Large selon les conditions de votre choix,

à condition que Vous vous conformiez également aux exigences de cette Licence pour

le Logiciel Couvert. Si l'Œuvre Élargie est une combinaison de Logiciel Couvert

Logiciel avec une œuvre régie par une ou plusieurs Licences Secondaires, et le

Logiciel Couvert n'est pas Incompatible Avec les Licences Secondaires, cette

Licence vous permet de distribuer en plus ce Logiciel Couvert

selon les termes de cette ou ces Licences Secondaires, afin que le destinataire du

l'Œuvre Élargie peuvent, à leur option, distribuer davantage le Logiciel Couvert

Logiciel selon les termes de cette Licence ou de cette Licence Secondaire

Licence(s).

3.4. Avis

Vous ne pouvez pas supprimer ou modifier la substance de tout avis de licence

(y compris les avis de droit d'auteur, les avis de brevets, les clauses de non-responsabilité,

ou limitations de responsabilité) contenues dans la Forme de Code Source du

le Logiciel Couvert, sauf que Vous pouvez modifier toute mention de licence pour

dans la mesure requise pour corriger des inexactitudes factuelles connues.

3.5. Application de Conditions Supplémentaires

Vous pouvez choisir d'offrir, et de facturer des frais pour, la garantie, l'assistance,

des obligations d'indemnisation ou de responsabilité à un ou plusieurs destinataires du Covered

Logiciel. Cependant, vous ne pouvez le faire qu'en votre propre nom, et non au

nom de tout Contributeur. Vous devez préciser clairement que tout

cette garantie, ce support, cette indemnisation ou cette obligation de responsabilité est offert(e) par

Vous seul(e), et Vous acceptez par la présente d'indemniser chaque Contributeur pour toute

responsabilité encourue par ce Contributeur en raison de la garantie, du support,

conditions d'indemnisation ou de responsabilité que Vous offrez. Vous pouvez inclure des

clauses de non-responsabilité et limitations de responsabilité spécifiques à tout

juridiction.

4. Impossibilité de se conformer en raison d'une loi ou d'une réglementation

---------------------------------------------------

S'il vous est impossible de respecter l'un des termes de cette

Licence concernant tout ou partie du Logiciel Couvert en raison de

loi, ordonnance judiciaire ou réglementation, alors vous devez : (a) vous conformer

les termes de cette Licence dans la mesure maximale possible ; et (b)

décrire les limitations et le code qu'elles affectent. Une telle description doit

être placé dans un fichier texte inclus avec toutes les distributions du Logiciel Couvert

Logiciel sous cette Licence. Sauf dans la mesure interdite par la loi

ou réglementation, cette description doit être suffisamment détaillée pour qu'un

destinataire de compétence ordinaire puisse le comprendre.

5. Résiliation

--------------

5.1. Les droits accordés en vertu de cette Licence prendront fin automatiquement

si vous ne respectez pas l'un de ses termes. Cependant, si vous devenez

conforme, alors les droits accordés en vertu de cette Licence par un

Contributeur sont rétablis (a) provisoirement, sauf si et jusqu'à ce que ce

Contributeur résilie explicitement et définitivement vos concessions, et (b) de manière

continue, si ce Contributeur ne vous informe pas de la

non-conformité par un moyen raisonnable avant 60 jours après que vous ayez

revenir en conformité. De plus, vos concessions d'un Contributeur particulier

Contributeur sont rétablies de manière continue si ce Contributeur

vous informe de la non-conformité par des moyens raisonnables, ceci est la

première fois que vous avez reçu notification de non-conformité avec cette Licence

de ce Contributeur, et vous vous conformez avant 30 jours après

Votre réception de l'avis.

5.2. Si Vous engagez un litige contre une quelconque entité en invoquant un brevet

revendication de contrefaçon (à l'exclusion des actions en jugement déclaratoire,

demandes reconventionnelles et demandes incidentes) alléguant qu'une Version du contributeur

enfreint directement ou indirectement un quelconque brevet, alors les droits qui Vous sont accordés

par l'ensemble des Contributeurs pour le Logiciel Couvert en vertu de la Section

2.1 de cette Licence prendra fin.

5.3. En cas de résiliation en vertu des Sections 5.1 ou 5.2 ci-dessus, toutes

accords de licence utilisateur final (à l'exclusion des distributeurs et revendeurs) qui

ont été validement accordées par vous ou vos distributeurs en vertu de cette Licence

avant la résiliation survivront à la résiliation.

************************************************************************

* *

* 6. Exclusion de garantie *

* ------------------------- *

* *

* Le Logiciel Couvert est fourni sous cette Licence « en l'état », *

* sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse, implicite ou *

* légale, y compris, sans limitation, les garanties selon lesquelles le *

* Logiciel Couvert est exempt de défauts, commercialisable, adapté à un *

* usage particulier ou qu'il n'enfreint aucun droit. L'intégralité du risque quant à la *

* qualité et aux performances du Logiciel Couvert vous incombe. *

* Si un Logiciel Couvert s'avère défectueux à quelque égard que ce soit, Vous *

* (pas un Contributeur) assumez le coût de tout service nécessaire, *

* réparation ou correction. Cette exclusion de garantie constitue une *

* partie essentielle de cette Licence. Aucune utilisation d'un Logiciel Couvert n'est *

* autorisée en vertu de cette Licence sauf en vertu de cette clause de non-responsabilité. *

* *

************************************************************************

* *

* 7. Limitation de Responsabilité *

* -------------------------- *

* *

* En aucune circonstance et selon aucune théorie juridique, qu'il s'agisse de responsabilité délictuelle *

* (y compris la négligence), contractuelle ou autre, aucun *

* Contributeur, ou quiconque distribue le Logiciel Couvert en tant que *

* autorisée ci-dessus, être tenu envers Vous de tout dommage direct, indirect, *

* spéciaux, accessoires ou consécutifs de quelque nature que ce soit *

* y compris, sans limitation, les dommages pour perte de profits, perte de *

* clientèle, arrêt de travail, panne ou dysfonctionnement informatique, ou tout *

* et tous autres dommages ou pertes commerciales, même si cette partie *

* a été informée de la possibilité de tels dommages. Cette *

* limitation de responsabilité ne s'applique pas à la responsabilité en cas de décès ou *

* dommages corporels résultant de la négligence de cette partie dans la *

* mesure où la loi applicable interdit une telle limitation. Certaines *

* juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de *

* dommages accessoires ou consécutifs, donc cette exclusion et *

* cette limitation peut ne pas s'appliquer à vous. *

* *

************************************************************************

8. Litiges

-------------

Tout litige relatif à cette Licence ne peut être porté que devant les

tribunaux d'une juridiction où le défendeur maintient son principal

établissement et ce litige sera régi par les lois de cette

juridiction, sans référence à ses dispositions de conflit de lois.

Rien dans cette Section n'empêchera la capacité d'une partie à porter

demandes reconventionnelles ou demandes incidentes.

9. Divers

----------------

Cette Licence représente l'accord complet concernant l'objet

de celle-ci. Si une disposition de cette Licence s'avère

inapplicable, cette disposition sera réformée uniquement dans la mesure

nécessaire pour la rendre exécutoire. Toute loi ou réglementation qui prévoit

selon lequel le langage d'un contrat doit être interprété contre le rédacteur

ne doit pas être utilisée pour interpréter cette Licence contre un Contributeur.

10. Versions de la Licence

---------------------------

10.1. Nouvelles Versions

Mozilla Foundation est le gestionnaire de la licence. Sauf disposition prévue à la Section

10.3, personne d'autre que le gestionnaire de la licence n'a le droit de modifier ou

publier de nouvelles versions de cette Licence. Chaque version recevra un

numéro de version distinctif.

10.2. Effet des Nouvelles Versions

Vous pouvez distribuer le Logiciel Couvert selon les termes de la version

de la Licence selon laquelle Vous avez initialement reçu le Logiciel Couvert,

ou selon les termes de toute version ultérieure publiée par le gestionnaire de

licence.

10.3. Versions modifiées

Si vous créez un logiciel non régi par cette Licence, et que vous souhaitez

créer une nouvelle licence pour un tel logiciel, vous pouvez créer et utiliser une

version modifiée de cette Licence si vous renommez la licence et supprimez

toute référence au nom du gestionnaire de la licence (sauf pour noter que

une telle licence modifiée diffère de cette Licence).

10.4. Distribution du Code Source sous Forme Incompatible avec les Licences Secondaires

Licences

Si vous choisissez de distribuer le Formulaire de Code Source qui est Incompatible Avec

Licences Secondaires selon les termes de cette version de la Licence, le

l'avis décrit dans l'Annexe B de cette Licence doit être joint.

Annexe A - Avis de Licence de Formulaire de Code Source

-------------------------------------------

Ce Formulaire de Code Source est soumis aux termes de la Licence Publique Mozilla

License, v. 2.0. If a copy of the MPL was not distributed with this

file, You can obtain one at http://mozilla.org/MPL/2.0/.

S'il n'est pas possible ou souhaitable de placer l'avis dans un fichier

particulier, vous pouvez alors inclure l'avis dans un emplacement (tel qu'un fichier LICENSE

dans un répertoire pertinent) où un destinataire serait susceptible de regarder

for such a notice.

Vous pouvez ajouter des avis supplémentaires précis de propriété du droit d'auteur.

Pièce jointe B - Notice « Incompatible avec les licences secondaires »

---------------------------------------------------------

Ce formulaire de code source est « Incompatible avec les licences secondaires », tel que

défini par la Mozilla Public License, v. 2.0.

MOZILLA PUBLIC LICENSE Version 1.1 (MPLv1.1)

Mozilla Public License Version 1.1

1. Définitions.

1.0.1. « Utilisation commerciale »

désigne la distribution ou toute autre mise à disposition du Code Couvert à un tiers.

1.1. « Contributeur »

désigne chaque entité qui crée ou contribue à la création de Modifications.

1.2. "Contributor Version"

désigne la combinaison du Code Original, des Modifications antérieures utilisées par un Contributeur et des Modifications apportées par ce Contributeur particulier.

1.3. « Code Couvert »

désigne le Code Original ou les Modifications ou la combinaison du Code Original et des Modifications, incluant dans chaque cas les portions de ceux-ci.

1.4. « Mécanisme de Distribution Électronique »

désigne un mécanisme généralement accepté dans la communauté de développement de logiciels pour le transfert électronique de données.

1.5. « Exécutable »

désigne le Code Couvert sous toute forme autre que le Code Source.

1.6. « Développeur Initial »

désigne l'individu ou l'entité identifié comme Développeur Initial dans l'avis de Code Source requis par l'Annexe A.

1.7. « Œuvre Plus Vaste »

désigne une œuvre qui combine du Code Couvert ou des parties de celui-ci avec du code non régi par les termes de cette Licence.

1.8. « Licence »

désigne ce document.

1.8.1. « Pouvant faire l'objet d'une licence »

signifie avoir le droit d'accorder, dans la mesure maximale possible, que ce soit au moment de l'octroi initial ou ultérieurement acquis, tout et l'ensemble des droits transmis par les présentes.

1.9. « Modifications »

signifie tout ajout ou suppression de la substance ou de la structure du Code Original ou de toute Modification antérieure. Lorsque le Code Couvert est publié sous forme de série de fichiers, une Modification est :

Tout ajout ou suppression du contenu d'un fichier contenant du Code Original ou des Modifications antérieures.

Tout nouveau fichier qui contient une partie du Code Original ou des Modifications antérieures.

1.10. « Code Original »

désigne le code source d'un logiciel informatique décrit dans l'avis de code source requis par l'Annexe A en tant que code original, et qui, au moment de sa publication sous cette licence, n'est pas déjà un code couvert régi par cette licence.

1.10.1. « Revendications de brevet »

désigne toute revendication de brevet, détenue actuellement ou acquise ultérieurement, y compris, sans limitation, les revendications de méthode, de procédé et d'appareil, dans tout brevet pouvant faire l'objet d'une licence par le concédant.

1.11. « Code source »

désigne la forme préférée du code couvert pour y apporter des modifications, y compris tous les modules qu'il contient, ainsi que tous les fichiers de définition d'interface associés, les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation d'un exécutable, ou les comparaisons différentielles de code source par rapport au code original ou à un autre code couvert bien connu et disponible au choix du contributeur. Le code source peut être sous forme compressée ou archivée, à condition que le logiciel de décompression ou de désarchivage approprié soit largement disponible gratuitement.

1.12. « Vous » (ou « Votre »)

désigne un individu ou une entité juridique exerçant des droits en vertu de cette Licence ou d'une version future de cette Licence émise en vertu de la Section 6.1, et se conformant à l'ensemble des termes de celle-ci. Pour les entités juridiques, « Vous » inclut toute entité qui contrôle, est contrôlée par, ou est sous contrôle commun avec Vous. Aux fins de cette définition, le « contrôle » signifie (a) le pouvoir, direct ou indirect, de diriger ou de gérer une telle entité, que ce soit par contrat ou autrement, ou (b) la détention de plus de cinquante pour cent (50 %) des actions en circulation ou de la propriété effective d'une telle entité.

2. Licence du Code Source.

2.1. La Concession du Développeur Initial.

Le Développeur Initial vous accorde par la présente une licence mondiale, libre de redevances, non exclusive, sous réserve de revendications de propriété intellectuelle de tiers :

en vertu de droits de propriété intellectuelle (autres que les brevets ou les marques) pouvant être concédés sous licence par le Développeur Initial pour utiliser, reproduire, modifier, afficher, exécuter, sous-licencier et distribuer le Code Original (ou des parties de celui-ci) avec ou sans Modifications, et/ou comme partie d'une Œuvre Plus Vaste ; et

en vertu de Revendications de Brevets enfreintes par la fabrication, l'utilisation ou la vente du Code Original, de fabriquer, faire fabriquer, utiliser, pratiquer, vendre et offrir à la vente, et/ou de disposer autrement du Code Original (ou de parties de celui-ci).

les licences accordées dans cette Section 2.1 (a) et (b) prennent effet à la date à laquelle le Développeur Initial distribue pour la première fois le Code Original selon les termes de cette Licence.

Nonobstant la Section 2.1 (b) ci-dessus, aucune licence de brevet n'est accordée : 1) pour le code que vous supprimez du Code Original ; 2) séparément du Code Original ; ou 3) pour les infractions causées par : i) la modification du Code Original ou ii) la combinaison du Code Original avec d'autres logiciels ou appareils.

2.2. Concession du Contributeur.

Sous réserve des revendications de propriété intellectuelle de tiers, chaque Contributeur vous accorde par la présente une licence mondiale, libre de redevances, non exclusive

en vertu des droits de propriété intellectuelle (autres que brevet ou marque) pouvant être concédés par le Contributeur, d'utiliser, reproduire, modifier, afficher, exécuter, sous-licencier et distribuer les Modifications créées par ce Contributeur (ou leurs parties) soit sur une base non modifiée, avec d'autres Modifications, en tant que Code Couvert et/ou en tant que partie d'une Œuvre Plus Large ; et

en vertu de Revendications de Brevet violées par la fabrication, l'utilisation ou la vente de Modifications effectuées par ce Contributeur soit seul et/ou en combinaison avec sa Version Contributeur (ou parties de cette combinaison), de fabriquer, utiliser, vendre, offrir à la vente, faire fabriquer et/ou autrement céder : 1) les Modifications effectuées par ce Contributeur (ou leurs parties) ; et 2) la combinaison des Modifications effectuées par ce Contributeur avec sa Version Contributeur (ou parties de cette combinaison).

les licences accordées dans les Sections 2.2 (a) et 2.2 (b) prennent effet à la date à laquelle le Contributeur fait pour la première fois une Utilisation Commerciale du Code Couvert.

Nonobstant la Section 2.2 (b) ci-dessus, aucune licence de brevet n'est accordée : 1) pour tout code que le Contributeur a supprimé de la Version Contributeur ; 2) séparément de la Version Contributeur ; 3) pour les violations causées par : i) les modifications tierces de la Version Contributeur ou ii) la combinaison des Modifications effectuées par ce Contributeur avec d'autres logiciels (sauf dans le cadre de la Version Contributeur) ou d'autres dispositifs ; ou 4) en vertu de Revendications de Brevet violées par le Code Couvert en l'absence de Modifications effectuées par ce Contributeur.

3. Obligations de Distribution.

3.1. Application of License.

Les Modifications que vous créez ou auxquelles vous contribuez sont régies par les termes de cette Licence, y compris sans limitation la Section 2.2. La version du Code Source du Code Couvert ne peut être distribuée que selon les termes de cette Licence ou d'une version future de cette Licence publiée selon la Section 6.1, et vous devez inclure une copie de cette Licence avec chaque copie du Code Source que vous distribuez. Vous ne pouvez offrir ou imposer aucune condition sur une version du Code Source qui altère ou restreint la version applicable de cette Licence ou les droits des destinataires en vertu de celle-ci. Toutefois, vous pouvez inclure un document supplémentaire offrant les droits additionnels décrits dans la Section 3.5.

3.2. Disponibilité du Code Source.

Toute Modification que vous créez ou à laquelle vous contribuez doit être mise à disposition sous forme de Code Source selon les termes de cette Licence soit sur le même support qu'une version Exécutable soit via un Mécanisme de Distribution Électronique accepté à toute personne à qui vous avez rendu disponible une version Exécutable ; et si elle est mise à disposition via un Mécanisme de Distribution Électronique, elle doit rester disponible pendant au moins douze (12) mois après la date à laquelle elle est devenue disponible initialement, ou au moins six (6) mois après qu'une version ultérieure de cette Modification particulière a été mise à disposition de ces destinataires. Vous êtes responsable de garantir que la version du Code Source reste disponible même si le Mécanisme de Distribution Électronique est maintenu par un tiers.

3.3. Description des Modifications.

Vous devez faire en sorte que tout Code couvert auquel vous contribuez contienne un fichier documentant les modifications que vous avez apportées pour créer ce Code couvert et la date de toute modification. Vous devez inclure une déclaration bien visible indiquant que la Modification est dérivée, directement ou indirectement, du Code original fourni par le Développeur initial et incluant le nom du Développeur initial dans (a) le Code source, et (b) dans toute notice dans une version Exécutable ou documentation connexe dans laquelle vous décrivez l'origine ou la propriété du Code couvert.

3.4. Questions de propriété intellectuelle

(a) Third Party Claims

Si le Contributeur a connaissance qu'une licence portant sur les droits de propriété intellectuelle d'un tiers est nécessaire pour exercer les droits accordés par ce Contributeur en vertu des Sections 2.1 ou 2.2, le Contributeur doit inclure un fichier texte avec la distribution du Code source intitulé « LEGAL » qui décrit la réclamation et la partie faisant la réclamation avec suffisamment de détails pour qu'un destinataire sache qui contacter. Si le Contributeur obtient une telle connaissance après que la Modification a été rendue disponible comme décrit dans la Section 3.2, le Contributeur doit rapidement modifier le fichier LEGAL dans toutes les copies que le Contributeur rend disponibles par la suite et doit prendre d'autres mesures (telles que notifier les listes de diffusion ou groupes de discussion appropriés) raisonnablement calculées pour informer ceux qui ont reçu le Code couvert que de nouvelles connaissances ont été obtenues.

(b) Contributor APIs

Si les Modifications du Contributeur incluent une interface de programmation d'application et que le Contributeur a connaissance de licences de brevet qui sont raisonnablement nécessaires pour implémenter cette API, le Contributeur doit également inclure cette information dans le fichier LEGAL.

Le Contributeur déclare que, sauf divulgation conformément à la Section 3.4 (a) ci-dessus, le Contributeur estime que ses Modifications sont sa création originale et/ou que le Contributeur dispose de droits suffisants pour accorder les droits conférés par la présente Licence.

3.5. Mentions obligatoires.

Vous devez reproduire la mention figurant dans l'Annexe A dans chaque fichier du Code source. S'il n'est pas possible de placer une telle mention dans un fichier particulier du Code source en raison de sa structure, vous devez alors inclure cette mention dans un emplacement (tel qu'un répertoire pertinent) où un utilisateur serait susceptible de chercher une telle mention. Si vous avez créé une ou plusieurs Modification(s), vous pouvez ajouter votre nom en tant que Contributeur à la mention décrite dans l'Annexe A. Vous devez également reproduire la présente Licence dans toute documentation du Code source où vous décrivez les droits des destinataires ou les droits de propriété relatifs au Code couvert. Vous pouvez choisir d'offrir, et de facturer des frais pour, des obligations de garantie, d'assistance, d'indemnisation ou de responsabilité à un ou plusieurs destinataires du Code couvert. Cependant, vous ne pouvez le faire qu'en votre propre nom, et non au nom du Développeur initial ou de tout Contributeur. Vous devez préciser de manière absolument claire que toute obligation de garantie, d'assistance, d'indemnisation ou de responsabilité est offerte par vous seul, et vous acceptez par la présente d'indemniser le Développeur initial et chaque Contributeur pour toute responsabilité encourue par le Développeur initial ou ce Contributeur du fait des conditions de garantie, d'assistance, d'indemnisation ou de responsabilité que vous offrez.

3.6. Distribution des Versions exécutables.

Vous ne pouvez distribuer le Code Couvert sous forme Exécutable que si les exigences des Sections 3.1, 3.2, 3.3, 3.4 et 3.5 ont été respectées pour ce Code Couvert, et si vous incluez une mention indiquant que la version du Code Source du Code Couvert est disponible selon les termes de cette Licence, y compris une description de comment et où vous avez rempli les obligations de la Section 3.2. La mention doit être incluse de manière visible dans toute notification dans une version Exécutable, dans la documentation associée ou dans tout document d'accompagnement dans lequel vous décrivez les droits des destinataires concernant le Code Couvert. Vous pouvez distribuer la version Exécutable du Code Couvert ou les droits de propriété sous une licence de votre choix, qui peut contenir des termes différents de cette Licence, à condition que vous soyez en conformité avec les termes de cette Licence et que la licence pour la version Exécutable ne tente pas de limiter ou de modifier les droits du destinataire dans la version du Code Source par rapport aux droits énoncés dans cette Licence. Si vous distribuez la version Exécutable sous une licence différente, vous devez indiquer clairement que tous les termes qui diffèrent de cette Licence sont offerts par vous seul, et non par le Développeur Initial ou tout Contributeur. Vous acceptez par la présente d'indemniser le Développeur Initial et chaque Contributeur pour toute responsabilité encourue par le Développeur Initial ou ce Contributeur en raison de tels termes que vous proposez.

3.7. Œuvres de Plus Grande Envergure.

Vous pouvez créer une Œuvre de Plus Grande Envergure en combinant le Code Couvert avec un autre code non régi par les termes de cette Licence et distribuer l'Œuvre de Plus Grande Envergure comme un produit unique. Dans un tel cas, vous devez vous assurer que les exigences de cette Licence sont remplies pour le Code Couvert.

4. Impossibilité de se Conformer en Raison d'une Loi ou d'une Réglementation.

S'il vous est impossible de vous conformer à l'un des termes de cette Licence concernant tout ou partie du Code Couvert en raison d'une loi, d'une ordonnance judiciaire ou d'une réglementation, vous devez alors : (a) vous conformer aux termes de cette Licence dans la mesure maximale possible ; et (b) décrire les limitations et le code qu'elles affectent. Cette description doit être incluse dans le fichier LEGAL décrit dans la Section 3.4 et doit être incluse avec toutes les distributions du Code Source. Sauf dans la mesure interdite par la loi ou la réglementation, cette description doit être suffisamment détaillée pour qu'un destinataire ayant des compétences ordinaires puisse la comprendre.

5. Application de cette Licence.

Cette Licence s'applique au code auquel le Développeur Initial a joint l'avis figurant dans l'Annexe A et au Code Couvert associé.

6. Versions de la Licence.

6.1. Nouvelles Versions

Netscape Communications Corporation (« Netscape ») peut publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence de temps à autre. Chaque version recevra un numéro de version distinctif.

6.2. Effet des nouvelles versions

Une fois que le Code couvert a été publié sous une version particulière de la Licence, vous pouvez toujours continuer à l'utiliser selon les termes de cette version. Vous pouvez également choisir d'utiliser ce Code couvert selon les termes de toute version ultérieure de la Licence publiée par Netscape. Personne d'autre que Netscape n'a le droit de modifier les termes applicables au Code couvert créé sous cette Licence.

6.3. Œuvres dérivées

Si vous créez ou utilisez une version modifiée de cette Licence (ce que vous ne pouvez faire que pour l'appliquer à du code qui n'est pas déjà du Code couvert régi par cette Licence), vous devez (a) renommer votre licence afin que les expressions « Mozilla », « MOZILLAPL », « MOZPL », « Netscape », « MPL », « NPL » ou toute expression similaire prêtant à confusion n'apparaissent pas dans votre licence (sauf pour noter que votre licence diffère de cette Licence) et (b) préciser clairement que votre version de la licence contient des termes qui diffèrent de la Licence publique Mozilla et de la Licence publique Netscape. (Le fait de remplir le nom du Développeur initial, du Code original ou du Contributeur dans l'avis décrit dans l'Annexe A ne sera pas en soi considéré comme des modifications de cette Licence.)

7. EXCLUSION DE GARANTIE

LE CODE COUVERT EST FOURNI SOUS CETTE LICENCE « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES QUE LE CODE COUVERT EST EXEMPT DE DÉFAUTS, COMMERCIALISABLE, ADAPTÉ À UN USAGE PARTICULIER OU NON CONTREFAIT. VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DES RISQUES QUANT À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU CODE COUVERT. SI UN CODE COUVERT S'AVÈRE DÉFECTUEUX À QUELQUE ÉGARD QUE CE SOIT, VOUS (ET NON LE DÉVELOPPEUR INITIAL OU TOUT AUTRE CONTRIBUTEUR) ASSUMEZ LES COÛTS DE TOUT ENTRETIEN, RÉPARATION OU CORRECTION NÉCESSAIRES. CETTE CLAUSE D'EXCLUSION DE GARANTIE CONSTITUE UNE PARTIE ESSENTIELLE DE CETTE LICENCE. AUCUNE UTILISATION DE QUELQUE CODE COUVERT QUE CE SOIT N'EST AUTORISÉE EN VERTU DES PRÉSENTES SI CE N'EST SOUS CETTE CLAUSE D'EXCLUSION.

8. Résiliation

8.1. Cette Licence et les droits accordés par les présentes prendront automatiquement fin si vous ne respectez pas les conditions des présentes et ne remédiez pas à une telle violation dans les 30 jours suivant la prise de connaissance de celle-ci. Toutes les sous-licences du Code Couvert qui sont correctement accordées survivront à toute résiliation de cette Licence. Les dispositions qui, de par leur nature, doivent rester en vigueur au-delà de la résiliation de cette Licence survivront.

8.2. Si vous engagez un litige en affirmant une revendication de contrefaçon de brevet (à l'exclusion des actions en jugement déclaratoire) contre le Développeur Initial ou un Contributeur (le Développeur Initial ou le Contributeur contre lequel vous intentez une telle action est appelé « Participant ») alléguant que :

la Version Contributeur de ce Participant enfreint directement ou indirectement un brevet, alors tous les droits accordés par ce Participant en vertu des Sections 2.1 et/ou 2.2 de cette Licence prendront fin prospectivement sur préavis de 60 jours du Participant, à moins que, dans les 60 jours suivant la réception de l'avis, vous : (i) acceptiez par écrit de payer au Participant des redevances raisonnables mutuellement convenues pour votre utilisation passée et future des Modifications effectuées par ce Participant, ou (ii) retiriez votre réclamation en litige concernant la Version Contributeur contre ce Participant. Si, dans les 60 jours suivant la notification, un arrangement raisonnable de redevances et de paiement n'est pas mutuellement convenu par écrit par les parties ou si la réclamation en litige n'est pas retirée, les droits accordés par le Participant en vertu des Sections 2.1 e

t/ou 2.2 prennent automatiquement fin à l'expiration de la période de préavis de 60 jours spécifiée ci-dessus.

tout logiciel, matériel ou appareil, autre que la Version du Contributeur de ce Participant, porte directement ou indirectement atteinte à un brevet, alors tous les droits qui vous sont accordés par ce Participant en vertu des Sections 2.1(b) et 2.2(b) sont révoqués à compter de la date à laquelle vous avez pour la première fois créé, utilisé, vendu, distribué ou fait créer des Modifications effectuées par ce Participant.

8.3. Si vous intentez une action en contrefaçon de brevet contre un Participant en alléguant que la Version du Contributeur de ce Participant porte directement ou indirectement atteinte à un brevet, lorsque cette réclamation est résolue (par licence ou règlement) avant l'ouverture d'un contentieux en matière de contrefaçon de brevet, alors la valeur raisonnable des licences accordées par ce Participant en vertu des Sections 2.1 ou 2.2 sera prise en compte pour déterminer le montant ou la valeur de tout paiement ou licence.

8.4. En cas de résiliation en vertu des Sections 8.1 ou 8.2 ci-dessus, tous les contrats de licence d'utilisateur final (à l'exclusion des distributeurs et revendeurs) qui ont été valablement accordés par vous ou par tout distributeur en vertu des présentes avant la résiliation survivront à la résiliation.

9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUNE CIRCONSTANCE ET EN VERTU D'AUCUNE THÉORIE JURIDIQUE, QU'IL S'AGISSE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), CONTRACTUELLE OU AUTRE, VOUS, LE DÉVELOPPEUR INITIAL, TOUT AUTRE CONTRIBUTEUR OU TOUT DISTRIBUTEUR DE CODE COUVERT, OU TOUT FOURNISSEUR DE L'UNE DE CES PARTIES, NE SERONT TENUS RESPONSABLES ENVERS TOUTE PERSONNE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES POUR PERTE DE CLIENTÈLE, INTERRUPTION DE TRAVAIL, DÉFAILLANCE OU DYSFONCTIONNEMENT INFORMATIQUE, OU TOUS AUTRES DOMMAGES OU PERTES COMMERCIAUX, MÊME SI CETTE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE S'APPLIQUE PAS À LA RESPONSABILITÉ POUR DÉCÈS OU BLESSURES CORPORELLES RÉSULTANT DE LA NÉGLIGENCE DE CETTE PARTIE DANS LA MESURE OÙ LA LOI APPLICABLE INTERDIT UNE TELLE LIMITATION. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, DE SORTE QUE CETTE EXCLUSION ET LIMITATION PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

10. Utilisateurs finaux du gouvernement américain

Le Code Couvert est un « article commercial », tel que ce terme est défini dans 48 C.F.R. 2.101 (oct. 1995), composé de « logiciels informatiques commerciaux » et de « documentation de logiciels informatiques commerciaux », tels que ces termes sont utilisés dans 48 C.F.R. 12.212 (sept. 1995). Conformément à 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4 (juin 1995), tous les utilisateurs finaux du gouvernement américain acquièrent le Code Couvert avec uniquement les droits énoncés dans les présentes.

11. Divers

Cette Licence représente l'accord complet concernant l'objet des présentes. Si une disposition de cette Licence est jugée inapplicable, cette disposition sera réformée uniquement dans la mesure nécessaire pour la rendre applicable. Cette Licence sera régie par les dispositions de la loi californienne (sauf dans la mesure où le droit applicable, le cas échéant, en dispose autrement), à l'exclusion de ses dispositions relatives aux conflits de lois. En ce qui concerne les litiges dans lesquels au moins une partie est un citoyen des États-Unis d'Amérique ou une entité constituée ou enregistrée pour faire des affaires aux États-Unis d'Amérique, tout litige relatif à cette Licence sera soumis à la juridiction des tribunaux fédéraux du district nord de Californie, le lieu étant le comté de Santa Clara, en Californie, la partie perdante étant responsable des frais, y compris, sans limitation, les frais de justice et les honoraires et frais d'avocat raisonnables. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Toute loi ou réglementation qui prévoit que le langage d'un contrat doit être interprété contre le rédacteur ne s'applique pas à cette Licence.

12. Responsabilité des réclamations

Entre le Développeur Initial et les Contributeurs, chaque partie est responsable des réclamations et dommages découlant, directement ou indirectement, de son utilisation des droits en vertu de cette Licence et Vous acceptez de travailler avec le Développeur Initial et les Contributeurs pour répartir cette responsabilité de manière équitable. Rien dans les présentes n'est destiné ou ne sera considéré comme constituant une quelconque admission de responsabilité.

13. Code sous licences multiples

Le Développeur Initial peut désigner des portions du Code Couvert comme étant « Sous Licences Multiples ». « Sous Licences Multiples » signifie que le Développeur Initial vous permet d'utiliser des portions du Code Couvert selon votre choix de la MPL ou des licences alternatives, le cas échéant, spécifiées par le Développeur Initial dans le fichier décrit dans l'Annexe A.

Annexe A - Licence Publique Mozilla.

« Le contenu de ce fichier est soumis à la Mozilla Public License

Version 1.1 (la « Licence ») ; vous ne pouvez pas utiliser ce fichier sauf en

conformité avec la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à

http://www.mozilla.org/MPL/

Le logiciel distribué sous la Licence est distribué « TEL QUEL »

base, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, expresse ou implicite. Voir la

Licence pour la langue spécifique régissant les droits et limitations

en vertu de la Licence.

Le Code Original est ______________________________________.

Le Développeur Initial du Code Original est ________________________.

Les portions créées par ______________________ sont Copyright (C) ______

Contributeur(s) : ______________________________________.

Alternativement, le contenu de ce fichier peut être utilisé selon les termes

de la licence _____ (la « Licence [___] »), auquel cas les

dispositions de la Licence [______] sont applicables au lieu de celles

ci-dessus. Si vous souhaitez autoriser l'utilisation de votre version de ce fichier uniquement

selon les termes de la licence [____] et à ne pas autoriser d'autres personnes à utiliser

votre version de ce fichier sous la MPL, indiquez votre décision en

supprimant les dispositions ci-dessus et en les remplaçant par la mention et

autres dispositions requises par la licence [___]. Si vous ne supprimez pas

les dispositions ci-dessus, un destinataire peut utiliser votre version de ce fichier

sous la MPL ou la Licence [___]. »

REMARQUE : Le texte de cette Annexe A peut différer légèrement du texte des avis dans les fichiers de code source du code original. Vous devez utiliser le texte de cette Annexe A plutôt que le texte figurant dans le code source du code original pour vos modifications.

LICENCE DE DOCUMENTATION LIBRE GNU Version 1.2 (GFDLv1.2)

Licence de Documentation Libre GNU

Version 1.2, November 2002

51 Franklin St, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA

Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies conformes

de ce document de licence, mais il n'est pas permis de le modifier.

0. PREAMBLE

L'objectif de cette Licence est de rendre un manuel, un manuel scolaire ou tout autre

document fonctionnel et utile « libre » au sens de liberté : de

garantir à chacun la liberté effective de le copier et de le redistribuer,

avec ou sans le modifier, de manière commerciale ou non commerciale.

Deuxièmement, cette Licence préserve pour l'auteur et l'éditeur un moyen

d'obtenir une reconnaissance pour leur travail, tout en n'étant pas considérés comme responsables

pour les modifications apportées par d'autres.

Cette Licence est un type de « copyleft », ce qui signifie que les œuvres dérivées

les œuvres dérivées du document doivent elles-mêmes être libres dans le même sens. Elle

complète la Licence Publique Générale GNU, qui est une licence copyleft

licence conçue pour les logiciels libres.

Nous avons conçu cette Licence afin de l'utiliser pour les manuels de logiciels libres

logiciel, car les logiciels libres ont besoin d'une documentation libre : un

programme devrait être accompagné de manuels offrant les mêmes libertés que le

logiciel le fait. Mais cette Licence ne se limite pas aux manuels de logiciels ;

elle peut être utilisée pour toute œuvre textuelle, quel que soit le sujet ou

qu'il soit publié sous forme de livre imprimé. Nous recommandons cette Licence

principalement pour les œuvres dont le but est l'instruction ou la référence.

1. APPLICABILITÉ ET DÉFINITIONS

Cette Licence s'applique à tout manuel ou autre œuvre, quel que soit le support, qui

contient un avis placé par le titulaire du droit d'auteur indiquant qu'il peut être

distribué selon les termes de cette Licence. Un tel avis accorde une

licence mondiale, libre de redevances, de durée illimitée, pour utiliser ce

œuvre selon les conditions énoncées aux présentes. Le « Document », ci-dessous,

fait référence à tout manuel ou œuvre de ce type. Tout membre du public est un

titulaire de licence, et vous est adressé comme « vous ». Vous acceptez la licence si vous

copier, modifier ou distribuer l'œuvre d'une manière nécessitant l'autorisation

under copyright law.

Une « Version Modifiée » du Document désigne toute œuvre contenant le

Document ou une partie de celui-ci, soit copié textuellement, soit avec

modifications et/ou traduit dans une autre langue.

Une « Section secondaire » est une annexe nommée ou une section préliminaire de

le Document qui traite exclusivement de la relation entre les

éditeurs ou auteurs du Document au sujet global du Document

(ou à des questions connexes) et ne contient rien qui pourrait relever directement

dans ce sujet global. (Ainsi, si le Document est en partie un

manuel de mathématiques, une Section Secondaire ne peut pas expliquer un quelconque

mathématiques.) La relation pourrait être une question historique

lien avec le sujet ou avec des questions connexes, ou de position juridique,

commerciale, philosophique, éthique ou politique concernant

celles-ci.

Les « Sections Invariantes » sont certaines Sections Secondaires dont les titres

sont désignés comme étant ceux de Sections Invariantes, dans l'avis

qui indique que le Document est publié sous cette Licence. Si une

la section ne correspond pas à la définition ci-dessus de Secondaire, alors elle n'est pas

autorisées à être désignées comme Invariantes. Le Document peut contenir zéro

Sections Invariantes. Si le Document n'identifie aucune Section

Sections, alors il n'y en a aucune.

Les « Textes de Couverture » sont certains courts passages de texte qui sont listés,

en tant que Textes de Première de Couverture ou Textes de Quatrième de Couverture, dans l'avis qui stipule que

le Document est publié sous cette Licence. Un Texte de Première de Couverture peut

contenir au maximum 5 mots, et un Texte de Quatrième de Couverture peut contenir au maximum 25 mots.

Une copie « Transparente » du Document désigne une copie lisible par machine,

représenté dans un format dont la spécification est disponible au

grand public, qui convient pour réviser le document

directement avec des éditeurs de texte génériques ou (pour les images composées de

pixels) des programmes de dessin génériques ou (pour les dessins) un logiciel largement disponible

éditeur de dessin, et qui convient comme entrée pour des formateurs de texte ou

pour traduction automatique vers divers formats adaptés à la saisie

vers des formateurs de texte. Une copie effectuée dans un fichier par ailleurs Transparent

format dont le balisage, ou l'absence de balisage, a été conçu pour entraver

ou décourager les modifications ultérieures par les lecteurs n'est pas Transparent.

Un format d'image n'est pas Transparent s'il est utilisé pour une quantité substantielle

de texte. Une copie qui n'est pas « Transparente » est appelée « Opaque ».

Des exemples de formats appropriés pour les copies Transparentes incluent le

ASCII sans balisage, format d'entrée Texinfo, format d'entrée LaTeX, SGML

ou XML utilisant une DTD accessible au public, et conforme aux normes simple

HTML, PostScript ou PDF conçus pour la modification humaine. Des exemples de

les formats d'image transparents incluent PNG, XCF et JPG. Les formats opaques

inclure des formats propriétaires qui ne peuvent être lus et édités que par

traitements de texte propriétaires, SGML ou XML pour lesquels la DTD et/ou

les outils de traitement ne sont généralement pas disponibles, et le

HTML, PostScript ou PDF généré par machine et produit par certains traitements

processeurs à des fins de sortie uniquement.

La « Page de titre » désigne, pour un livre imprimé, la page de titre elle-même,

plus les pages suivantes nécessaires pour contenir, de manière lisible, le contenu

cette Licence exige d'apparaître sur la page de titre. Pour les œuvres en

formats qui n'ont pas de page de titre en tant que telle, « Page de titre » désigne

le texte proche de l'apparence la plus visible du titre de l'œuvre,

précédant le début du corps du texte.

Une section « Intitulée XYZ » désigne une sous-unité nommée du Document dont le

le titre est soit précisément XYZ, soit contient XYZ entre parenthèses suivant

texte qui traduit XYZ dans une autre langue. (Ici XYZ représente un

nom de section spécifique mentionné ci-dessous, tel que « Remerciements »,

"Dedications", "Endorsements", or "History".) To "Preserve the Title"

of such a section when you modify the Document means that it remains a

section "Entitled XYZ" according to this definition.

The Document may include Warranty Disclaimers next to the notice which

states that this License applies to the Document. These Warranty

Disclaimers are considered to be included by reference in this

License, but only as regards disclaiming warranties: any other

implication que ces dénis de garantie peuvent avoir est nulle et n'a

aucun effet sur le sens de cette Licence.

2. VERBATIM COPYING

Vous pouvez copier et distribuer le Document sur tout support, soit

commercialement ou non, à condition que cette Licence, les

mentions de droits d'auteur, et la mention de licence indiquant que cette Licence s'applique

au Document sont reproduites dans toutes les copies, et que vous n'ajoutiez aucune autre

conditions quelles qu'elles soient à celles de cette Licence. Vous ne pouvez pas utiliser

mesures techniques visant à empêcher ou contrôler la lecture ou la reproduction ultérieure

copie des exemplaires que vous créez ou distribuez. Toutefois, vous pouvez accepter

compensation en échange d'exemplaires. Si vous distribuez un nombre suffisamment important

nombre d'exemplaires, vous devez également respecter les conditions de la section 3.

Vous pouvez également prêter des exemplaires, selon les mêmes conditions énoncées ci-dessus, et

vous pouvez afficher publiquement des copies.

3. COPIE EN QUANTITÉ

Si vous publiez des copies imprimées (ou des copies sur des supports qui comportent habituellement

des couvertures imprimées) du Document, au nombre de plus de 100, et que l'avis de

licence du Document exige des Textes de Couverture, vous devez inclure les

des exemplaires sous des couvertures qui comportent, clairement et lisiblement, tous ces Textes de Couverture

Textes : Textes de Première de Couverture sur la première de couverture, et Textes de Quatrième de Couverture sur

la quatrième de couverture. Les deux couvertures doivent également identifier clairement et lisiblement

vous en tant qu'éditeur de ces exemplaires. La première de couverture doit présenter

le titre complet avec tous les mots du titre également proéminents et

visible. Vous pouvez ajouter d'autres éléments sur les couvertures en plus.

Copie avec des modifications limitées aux couvertures, tant qu'elles préservent

le titre du Document et satisfont ces conditions, peut être traité

comme une copie conforme à tous autres égards.

Si les textes requis pour l'une ou l'autre couverture sont trop volumineux pour tenir

lisiblement, vous devriez placer les premiers listés (autant qu'il en tient

raisonnablement) sur la couverture réelle, et continuez le reste sur les pages adjacentes.

pages.

Si vous publiez ou distribuez des copies Opaques du Document comptant

plus de 100, vous devez soit inclure une copie Transparente lisible par machine,

copie avec chaque copie Opaque, ou indiquer dans ou avec chaque copie Opaque

un emplacement de réseau informatique à partir duquel le grand public utilisant le réseau

a accès au téléchargement en utilisant des protocoles réseau standard publics

une copie Transparente complète du Document, sans matériel ajouté.

Si vous utilisez cette dernière option, vous devez prendre des mesures raisonnablement prudentes,

lorsque vous commencez la distribution de copies Opaques en quantité, pour assurer

que cette copie Transparente restera ainsi accessible à l'emplacement indiqué

emplacement jusqu'à au moins un an après la dernière fois où vous distribuez une

copie Opaque (directement ou par l'intermédiaire de vos agents ou détaillants) de cette

édition au public.

Il est demandé, mais non requis, que vous contactiez les auteurs de l'

Document bien avant de redistribuer un grand nombre de copies, afin de donner

leur donner la possibilité de vous fournir une version mise à jour du Document.

4. MODIFICATIONS

Vous pouvez copier et distribuer une Version Modifiée du Document sous

les conditions des sections 2 et 3 ci-dessus, à condition que vous diffusiez

la Version Modifiée précisément sous cette Licence, avec la Version Modifiée

Version jouant le rôle du Document, autorisant ainsi la distribution

et la modification de la Version Modifiée à quiconque possède une copie

de celle-ci. De plus, vous devez effectuer ces actions dans la Version Modifiée :

A. Utiliser dans la Page de Titre (et sur les couvertures, le cas échéant) un titre distinct

de celui du Document, et de ceux des versions précédentes

(qui devrait, s'il y en avait, être répertorié dans la section Historique

du Document). Vous pouvez utiliser le même titre qu'une version précédente

si l'éditeur original de cette version donne son autorisation.

B. Inscrivez sur la Page de Titre, en tant qu'auteurs, une ou plusieurs personnes ou entités

responsable de la paternité des modifications dans la

Version, ainsi qu'au moins cinq des principaux auteurs de la

Document (all of its principal authors, if it has fewer than five),

unless they release you from this requirement.

C. State on the Title page the name of the publisher of the

Version Modifiée, en tant qu'éditeur.

D. Préserver tous les avis de droit d'auteur du Document.

E. Ajouter un avis de droit d'auteur approprié pour vos modifications

adjacent aux autres avis de droit d'auteur.

F. Inclure, immédiatement après les avis de droit d'auteur, un avis de licence

giving the public permission to use the Modified Version under the

terms of this License, in the form shown in the Addendum below.

G. Conserver dans cette mention de licence les listes complètes des Sections Invariantes

et les Textes de Couverture requis fournis dans la mention de licence du Document.

H. Inclure une copie non modifiée de cette Licence.

I. Conserver la section intitulée « Historique », conserver son Titre et ajouter

y ajouter un élément indiquant au moins le titre, l'année, les nouveaux auteurs, et

l'éditeur de la Version Modifiée tel qu'indiqué sur la Page de Titre. Si

il n'y a pas de section intitulée « Historique » dans le Document, créez-en une

indiquant le titre, l'année, les auteurs et l'éditeur du Document tel que

indiqué sur sa Page de Titre, puis ajoutez un élément décrivant la Version Modifiée

Version tel qu'énoncé dans la phrase précédente.

J. Préservez l'emplacement réseau, le cas échéant, indiqué dans le Document pour

accès public à une copie Transparente du Document, et de même

les emplacements réseau indiqués dans le Document pour les versions précédentes

sur laquelle il était basé. Celles-ci peuvent être placées dans la section « Historique ».

Vous pouvez omettre un emplacement réseau pour une œuvre qui a été publiée au

moins quatre ans avant le Document lui-même, ou si l'original

l'éditeur de la version à laquelle il fait référence donne son autorisation.

K. Pour toute section intitulée « Remerciements » ou « Dédicaces »,

Préservez le titre de la section et préservez dans la section tous

la substance et le ton de chacune des mentions de reconnaissance des contributeurs

et/ou les dédicaces qui y sont données.

L. Préserver toutes les Sections Invariantes du Document,

inaltérées dans leur texte et dans leurs titres. Les numéros de

ou l'équivalent ne sont pas considérés comme faisant partie des titres de section.

M. Supprimer toute section intitulée « Endorsements ». Une telle section

peut ne pas être incluse dans la Version Modifiée.

N. Ne pas renommer une section existante pour l'intituler « Endorsements »

ou d'entrer en conflit de titre avec une Section Invariante.

O. Conserver toutes les exclusions de garantie.

Si la Version Modifiée inclut de nouvelles sections liminaires ou

des annexes qui relèvent de Sections Secondaires et ne contiennent aucun matériel

copiés du Document, vous pouvez à votre convenance désigner certains ou tous

de ces sections comme invariantes. Pour ce faire, ajoutez leurs titres à la

liste des sections invariantes dans la notice de licence de la version modifiée.

Ces titres doivent être distincts de tous les autres titres de section.

Vous pouvez ajouter une section intitulée « Recommandations », à condition qu'elle contienne

uniquement des recommandations de votre version modifiée par diverses

parties — par exemple, des déclarations d'évaluation par les pairs ou que le texte a

été approuvé par une organisation en tant que définition faisant autorité d'une

norme.

Vous pouvez ajouter un passage de cinq mots maximum en tant que texte de première de couverture, et un

passage de 25 mots maximum en tant que texte de quatrième de couverture, à la fin de la liste

des textes de couverture dans la version modifiée. Un seul passage de

texte de première de couverture et un seul texte de quatrième de couverture peuvent être ajoutés par (ou

par l'intermédiaire d'arrangements conclus par) une seule et même entité. Si le document contient déjà

un texte de couverture pour la même couverture, précédemment ajouté par vous ou

par un arrangement conclu par la même entité pour le compte de laquelle vous agissez,

vous ne pouvez pas en ajouter une autre ; mais vous pouvez remplacer l'ancienne, avec l'autorisation

explicite de l'éditeur précédent qui avait ajouté l'ancienne.

L'auteur ou les auteurs et l'éditeur ou les éditeurs du Document n'accordent pas par cette Licence

l'autorisation d'utiliser leurs noms à des fins publicitaires ou pour affirmer ou

sous-entendre l'approbation d'une quelconque Version Modifiée.

5. COMBINING DOCUMENTS

Vous pouvez combiner le Document avec d'autres documents publiés sous cette

Licence, selon les termes définis dans la section 4 ci-dessus pour les

versions, à condition que vous incluiez dans la combinaison l'ensemble des

Sections invariantes de tous les documents originaux, non modifiés, et

listez-les toutes comme Sections invariantes de votre œuvre combinée dans sa

avis de licence, et que vous conserviez toutes leurs clauses de non-garantie.

L'œuvre combinée ne doit contenir qu'une seule copie de cette Licence, et

plusieurs Sections Invariantes identiques peuvent être remplacées par une seule

copie. S'il existe plusieurs Sections Invariantes portant le même nom mais

des contenus différents, rendez le titre de chacune de ces sections unique en

ajoutant à la fin de celui-ci, entre parenthèses, le nom de l'auteur

ou de l'éditeur original de cette section s'il est connu, ou bien un numéro unique.

Effectuez le même ajustement aux titres de section dans la liste des

Sections invariantes dans l'avis de licence de l'œuvre combinée.

Dans la combinaison, vous devez combiner toutes les sections intitulées « Historique »

dans les différents documents originaux, formant une seule section intitulée

« Historique » ; combinez de même toutes les sections intitulées « Remerciements »,

et toutes les sections intitulées « Dédicaces ». Vous devez supprimer toutes les sections

Intitulées « Approbations ».

6. COLLECTIONS DE DOCUMENTS

Vous pouvez créer une collection composée du Document et d'autres documents

publiée sous cette Licence, et remplacez les copies individuelles de cette

Licence dans les différents documents par une seule copie qui est incluse dans

la collection, à condition que vous suiviez les règles de cette Licence pour

copie conforme de chacun des documents à tous autres égards.

Vous pouvez extraire un seul document d'une telle collection et distribuer

individuellement sous cette Licence, à condition que vous insériez une copie de cette

Licence dans le document extrait, et que vous suiviez cette Licence dans toutes

autres aspects concernant la copie conforme de ce document.

7. AGRÉGATION AVEC DES ŒUVRES INDÉPENDANTES

Une compilation du Document ou de ses dérivés avec d'autres

et documents ou œuvres indépendants, dans ou sur un volume de stockage ou

support de distribution, est appelée « agrégat » si le droit d'auteur

résultant de la compilation n'est pas utilisé pour limiter les droits légaux

des utilisateurs de la compilation au-delà de ce que permettent les œuvres individuelles.

Lorsque le Document est inclus dans un agrégat, cette Licence ne

s'applique aux autres œuvres de l'agrégat qui ne sont pas elles-mêmes

œuvres dérivées du Document.

Si l'exigence de Texte de Couverture de la section 3 s'applique à ces

copies du Document, alors si le Document représente moins de la moitié de

l'ensemble de l'agrégat, les Textes de Couverture du Document peuvent être placés sur

les couvertures qui encadrent le Document au sein de l'agrégat, ou l'

équivalent électronique des couvertures si le Document est sous forme électronique.

Sinon, elles doivent apparaître sur des couvertures imprimées qui encadrent l'ensemble

aggregate.

8. TRADUCTION

La traduction est considérée comme un type de modification, vous pouvez donc

distribuer des traductions du Document selon les termes de la section 4.

Le remplacement de Sections Invariantes par des traductions nécessite une autorisation

l'autorisation de leurs détenteurs de droits d'auteur, mais vous pouvez inclure

traductions de certaines ou de toutes les Sections Invariantes en plus des

versions originales de ces Sections Invariantes. Vous pouvez inclure une

traduction de cette Licence, et tous les avis de licence dans le

Document et toute clause de non-garantie, à condition que vous incluiez également

la version anglaise originale de cette Licence et les versions originales

de ces avis et clauses de non-responsabilité. En cas de désaccord entre

la traduction et la version originale de cette Licence ou d'une notice

ou clause de non-responsabilité, la version originale prévaudra.

Si une section du Document est intitulée « Remerciements »,

« Dédicaces » ou « Historique », l'exigence (section 4) de Préserver

son Titre (section 1) nécessitera généralement de modifier le titre

réel.

9. RÉSILIATION

Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder une sous-licence ou distribuer le Document sauf

tel qu'expressément prévu par cette Licence. Toute autre tentative de

copier, modifier, concéder une sous-licence ou distribuer le Document est nulle et entraînera

résiliée automatiquement vos droits en vertu de cette Licence. Toutefois,

les parties qui ont reçu des copies, ou des droits, de votre part en vertu de cette

La Licence ne sera pas résiliée tant que ces

parties restent en pleine conformité.

10. RÉVISIONS FUTURES DE CETTE LICENCE

La Free Software Foundation peut publier de nouvelles versions révisées

de la Licence de Documentation Libre GNU de temps à autre. Ces nouvelles

versions seront similaires dans l'esprit à la version actuelle, mais peuvent

différer dans les détails pour traiter de nouveaux problèmes ou préoccupations. Voir

http://www.gnu.org/copyleft/.

Chaque version de la licence se voit attribuer un numéro de version distinctif.

Si le document spécifie qu'une version numérotée particulière de cette

licence « ou toute version ultérieure » s'y applique, vous avez la possibilité de

suivre les termes et conditions soit de cette version spécifiée soit

de toute version ultérieure qui a été publiée (et non en tant que projet) par la

Free Software Foundation. Si le document ne spécifie pas de numéro de version

numéro de cette licence, vous pouvez choisir toute version publiée (et non

en tant que brouillon) par la Free Software Foundation.

ANNEXE : Comment utiliser cette Licence pour vos documents

Pour utiliser cette Licence dans un document que vous avez écrit, incluez une copie de

la Licence dans le document et placez les avis de copyright et de

licence juste après la page de titre :

L'autorisation est accordée de copier, distribuer et/ou modifier ce document

selon les termes de la Licence de Documentation Libre GNU, Version 1.2

ou toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation ;

sans Sections Invariantes, sans Textes de Première de Couverture et sans Textes de Quatrième de Couverture.

Une copie de la licence est incluse dans la section intitulée « Licence de

Documentation Libre ».

Si vous avez des Sections Invariantes, des Textes de Première de Couverture et des Textes de Quatrième de Couverture,

remplacez la ligne « avec...Textes. » par ceci :

avec les Sections Invariantes étant LISTEZ LEURS TITRES, avec les

les Textes de Première de Couverture étant LISTE, et avec les Textes de Quatrième de Couverture étant LISTE.

Si vous avez des Sections Invariables sans Textes de Couverture, ou une autre

combinaison des trois, fusionnez ces deux alternatives pour convenir au

situation.

Si votre document contient des exemples de code de programme non triviaux, nous

recommandons de publier ces exemples en parallèle selon votre choix de

licence de logiciel libre, telle que la GNU General Public License,

pour permettre leur utilisation dans les logiciels libres.

LICENCE DE DOCUMENTATION LIBRE GNU Version 1.3 (GFDLv1.3)

Licence de Documentation Libre GNU

Version 1.3, 3 novembre 2008

<http://fsf.org/>