Contrat de licence

Mise à jour du firmware de la clé USB Sennheiser BTD 600
Copyright (c) 2022, Sonova Consumer Hearing GmbH

CONTRAT DE LICENCE Mise à jour du firmware de la clé USB Sennheiser BTD 600, VERSION (QUELCONQUE) CONTRAT DE LICENCE

Lis attentivement les termes de ce contrat de licence et toutes les conditions de licence supplémentaires fournies avant l'installation (collectivement l'« Accord »). En cas de contradiction entre ce contrat de licence et les conditions de licence supplémentaires fournies, les conditions de licence supplémentaires prévaudront. Le logiciel auquel s'applique cet Accord est protégé par le droit d'auteur et d'autres législations, réglementations et accords internationaux relatifs à la propriété intellectuelle. En installant, utilisant ou copiant le logiciel, tu acceptes d'être lié par les termes de cet Accord.

1. LICENCE D'UTILISATION : Sonova Consumer Hearing GmbH (« SCH ») t'accorde une licence non exclusive et non transférable pour l'utilisation du logiciel et de la documentation qui l'accompagnent (collectivement le « Logiciel ») uniquement pour administrer ou contrôler l'équipement SCH spécifié à cet effet. Il ne t'est pas permis d'utiliser le Logiciel pour contrôler ou administrer tout autre matériel que l'équipement SCH sans avoir un accord de licence écrit distinct à cet effet.

2. RESTRICTIONS : Le Logiciel est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Le titre du Logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle associés, y compris, sans limitation, toute modification, amélioration et révision du Logiciel, sont conservés par SCH et/ou ses concédants de licence. Sauf si l'application est interdite par la loi applicable, tu ne peux pas modifier, décompiler ou désosser le Logiciel. Aucun droit, titre ou intérêt dans ou sur une marque, un service, un logo ou un nom commercial de SCH ou de ses concédants de licence n'est accordé en vertu du présent Contrat.

3. EXCLUSION DE GARANTIE : Le Logiciel est fourni « TEL QUEL ». Sans limiter ce qui précède, SCH ne garantit pas que le Logiciel est exempt d'erreurs ou fonctionnera sans bugs, virus, perte de données ou interruptions. Ton recours exclusif et l'entière responsabilité de SCH en vertu de cette garantie limitée seront le remplacement du Logiciel par SCH. Toutes les conditions, représentations et garanties expresses ou implicites, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-contrefaçon, sont exclues par SCH, sauf dans la mesure où ces exclusions sont jugées légalement invalides.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ : DANS LA MESURE OÙ LA LOI NE L'INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS SCH OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT RESPONSABLES DES PERTES DE REVENUS, DE PROFITS OU DE DONNÉES, OU DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES OU PUNITIFS, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, INDÉPENDAMMENT DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT DE OU LIÉS À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI SCH A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE SCH ENVERS TOI, QUE CE SOIT EN CONTRAT, EN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), OU AUTREMENT, N'EXCÉDERA LE MONTANT QUE TU AS PAYÉ POUR LE LOGICIEL EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT. LES LIMITATIONS PRÉCÉDENTES S'APPLIQUERONT MÊME SI LA GARANTIE SUSMENTIONNÉE NE REMPLIT PAS SON OBJET ESSENTIEL.

5. RÉSILIATION : Le présent Contrat est effectif jusqu'à sa résiliation. Tu peux résilier le présent Contrat à tout moment en désinstallant le Logiciel et en détruisant toutes les copies du Logiciel. Le présent Contrat sera résilié immédiatement sans préavis de SCH si tu ne respectes pas l'une de ses dispositions. En cas de résiliation, tu dois désinstaller le Logiciel et détruire toutes les copies du Logiciel.


Sonova Consumer Hearing GmbH
Am Labor 1
DE - 30900 Wedemark
Allemagne
Tél. : +49 (0) 5130 949 0000
www.sennheiser.com


Date de révision : mars 2022

Sennheiser BTD 600 USB Dongle Firmware Updater
Copyright (c) 2022, Sonova Consumer Hearing GmbH


Contrat de licence Sennheiser BTD 600 USB Dongle Firmware Updater, VERSION (toutes) Contrat de licence pour les utilisateurs en Allemagne, en Autriche ou en Suisse :

Veuille lire attentivement le présent contrat de licence et toutes autres conditions supplémentaires éventuellement fournies avant l'installation du logiciel (collectivement, le « Contrat »). En cas de contradiction entre le présent contrat de licence et les conditions supplémentaires fournies, les conditions supplémentaires prévalent. Le logiciel fourni en vertu du présent Contrat est protégé par le droit d'auteur et d'autres dispositions légales nationales et internationales relatives à la protection de la propriété intellectuelle. En installant, utilisant ou en créant une copie de ce logiciel, tu acceptes ce contrat de licence.

1. Nutzungsrecht: Die Sonova Consumer Hearing GmbH (SCH) räumt Ihnen ein nicht-exklusives und nicht übertragbares Recht zur Nutzung der unter dieser Lizenzvereinbarung überlassenen Software und zugehöriger Dokumentation ein, zur Administration und Kontrolle ausschließlich dafür vorgesehener SCH Produkte. Es ist ohne eine gesonderte schriftliche Lizenzvereinbarung nicht erlaubt, die Software zur Administration oder Kontrolle anderer Hardware zu nutzen, als solcher von SCH.

2. Beschränkungen: Die Software ist durch Gesetze zum Schutz geistigen Eigentums geschützt. Das danach geschützte Eigentum an der Software und allem damit verbundenen geistigem Eigentum, einschließlich – jedoch nicht beschränkt auf - Modifikationen, Verbesserungen und Überarbeitungen der Software, verbleibt bei SCH und/oder deren Lizenzgebern. Modifikationen, Reverse Engineering oder Dekompilieren der Software ist nur erlaubt, soweit ein gesetzlicher oder vertraglich eingeräumter Anspruch dazu berechtigt. Über die nach dieser Lizenzvereinbarung eingeräumten Rechte hinaus, insbesondere betreffend Marken oder Handelsbezeichnungen von SCH, werden mit dieser Lizenzvereinbarung keine weiteren Rechte übertragen oder eingeräumt.

3. Gewährleistung: Es ist bekannt, dass es nach dem aktuellen Stand der Technik nicht möglich ist, Software vollkommen frei von Mängeln zu erstellen. Die Software entspricht in ihren Eigenschaften der von SCH herausgegebenen Produktspezifikation und Produktinformation. Eine Gewährleistung für Eigenschaften, die über die insoweit vertragsgemäße Nutzbarkeit hinausgehen übernimmnt SCH nicht. Sofern Sie die Software als Unternehmer nutzen, ist die Gewährleistungsfrist auf 1 Jahr beschränkt.

4. Haftungsbeschränkung: Bei der fahrlässigen Verletzung vertragswesentlicher Pflichten haftet SCH bis zur Höhe des vorhersehbaren vertragstypischen Schadens. SCH haftet darüber hinaus für Schäden aus grob fahrlässigem oder vorsätzlichem Verhalten, soweit die Schäden Leben, Körper oder Gesundheit eines Menschen betreffen oder soweit SCH für die Pflichterfüllung eine Garantie übernommen hat oder das Produkthaftungsgesetz eine Haftung bestimmt. Weiterhin haftet SCH, sofern vertragswesentliche Pflichten verletzt werden, wobei vertragswesentliche Pflichten solche sind, die die ordnungsgemäße Durchführung des Vertrages erst ermöglichen und auf deren Erfüllung Sie entsprechend vertrauen dürfen. Zum Zwecke der Begrenzung eines möglichen Schadens wird dem Nutzer empfohlen, mit Hilfe der Software verarbeitete eigene Daten auch selbst und unabhängig von der Software vor Verlust zu sichern, wobei diese Empfehlung nicht die Haftung nach den vorgenannten Absätzen dieser Ziffer 4. berührt.

5. Beendigung dieser Vereinbarung: Diese Vereinbarung ist wirksam bis zu deren Kündigung. Die Kündigung kann durch die vollständige und vorbehaltlose Deinstallation und Löschung der Software bzw. Zerstörung Ihrer betreffenden Datenträger erfolgen. Seitens SCH wird diese Vereinbarung unmittelbar und ohne eine darauf bezogene Nachricht an Sie beendet, sobald Sie gegen eine der nach dieser Vereinbarung für Sie bestehenden Pflichten verstoßen. In jedem Fall der Beendigung dieser Vereinbarung müssen Sie die Software deinstallieren und alle Kopien hiervon dauerhaft löschen zw. zerstören.

6. Rechtswahl und Gerichtsstand: Sofern Sie Unternehmer sind, findet für die aus oder in Verbindung mit dieser Vereinbarung resultierenden Beziehungen deutsches Recht Anwendung, unter Ausschluss des UN-Kaufrechts. Gerichtsstand ist in diesem Fall am für den Sitz von SCH sachlich zuständigen Gericht.

Sonova Consumer Hearing GmbH
Am Labor 1
DE - 30900 Wedemark
Allemagne
Tél. : +49 (0) 5130 949 0000
www.sennheiser.com

Date : mars 2022